existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

D'abord la SAS FAMY soutient que : -les dispositions de l'article 2279 du Code Civil ne sont pas applicables aux biens fongibles qui ne sont pas individualisés -aucune action en revendication ne pouvait

publique, afin d'évaluer les mesures prises à la suite des recommandations du rapport d'inspection, et d'assister la direction dans la mise en ouvre de protocoles de soins et de programmes de soins individualisés

entre le public et l'administration, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

menée par l’association X au mois de novembre 2018 auprès des familles des patients hospitalisés en long séjour au sein de l’hôpital Bretonneau ; 2) les comptes rendus complets des douze entretiens individualisés

entre le public et l’administration, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

Sur l'insuffisance de motivation et le défaut d'examen individualisé En application de l'article L.741 6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, toute décision de placement

entre le public et l'administration, à savoir les éléments relatifs à sa situation personnelle (date de naissance, adresse privée, situation de famille, horaires de travail) ainsi que les éléments individualisés

l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à l'OFII de lui rétablir le bénéfice des conditions matérielles d'accueil, de le maintenir dans son hébergement, de réaliser une évaluation individualisée

des ressources humaines (DRH) aux services financiers concernant le paiement des primes versées aux inspecteurs et inspecteurs généraux de l'administration du développement durable permettant d'individualiser

l’espace public et dans les espaces verts situés en totalité ou en partie dans le 11ème arrondissement : 1) comportant notamment pour chaque opération le montant des autorisations de programme individualisées

S'agissant des recherches individualisées menées par la cellule RH de reclassement, M. [I] prétend qu'aucune recherche individualisée n'aurait été menée.

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

existaient au regard de la taille du groupe, - le plan de sauvegarde de l'emploi ne prévoit aucune mesure de reclassement en interne et ne dispense pas l'employeur d'une recherche précise, concrète et individualisée

D'autre part, le tribunal a expressément statué sur le moyen tiré de la méconnaissance du principe d'individualité des peines, en explicitant les circonstances propres à chaque affaire.

et faisant état in fine d'une seule ligne comportant les mentions suivantes : 'EOS [W] [G] 1EH30094E Loa', cette page constituant un extrait de la liste des créances cédées comportant la créance individualisée