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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

679331bf31df9338379d2673

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société France concept menuiserie, dont le siège social est situé à [Localité 3], exerce une activité de menuiserie.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f8186129

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Pour ces deux programmes immobiliers, le lot menuiseries extérieures et fermetures extérieures a été confié à la société Poralu menuiseries.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629878201c88caf8c4e22b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

, fins et conclusions contraires aux dispositions du présent jugement ; La SAS MENUISERIE LAZER a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67820aa9d30fbdc4c17b9c53

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[X] [T] ont commandé à la société Menuiserie Marault et Associés (la société Menuiserie Marault) des travaux de construction de deux boxes pour chevaux, une réserve et un abri sur un terrain situé [Adresse

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d199cdc6046d4789c109

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

présidente de chambre, le 16 avril 2026, par mise à disposition au greffe de la cour Le 03 août 2020 Mme [D] [B] a commandé à la Sarl France Rénovation des travaux d'enduit de façade et de changement de menuiseries

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d19ccdc6046d4789c171

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[M] [S] a commandé à la Sarl France Rénovation des travaux d'isolation et de changement de menuiseries à son domicile pour un prix total de 30 000 euros entièrement financé par la souscription auprès de

Source officielle
CA

1ère Chambre

69679060cdc6046d4743d897

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Sont notamment intervenus à la construction : - Mme [G] [B], en charge d'une mission de maîtrise d''uvre, - la société Eco design menuiserie, en charge du lot menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639ba9510a2e90cf25a2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LOIRE MENUISERIES SERVICES (LMS) C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a7f1643bddf8ff84e29

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Menuiserie Richet aux dépens, comprenant les frais d'expertise judiciaire, - rappelé l'exécution provisoire de droit du jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ac

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

La SARL Arts et Menuiseries Extérieures sera condamnée au paiement de cette somme.

Source officielle
CA

4e chambre

5fdb4ca26088722a9840689f

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

La société PARIS CHARENTON a confié à la société RIDORET MENUISERIE, selon marchés du 1er février 2013, les lots : - 10 menuiseries extérieures aluminium pour un prix forfaitaire de 313.352

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca61c6c7633dcd15b3a7c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de menuiserie, selon devis en date du 18 mars 2016, pour un montant total de 100000 € HT, correspondant à la fourniture de fenêtres, portes-fenêtres et ensemble de menuiseries.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e5dd3834a3175fca26

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MENUISERIE LAZER C/ S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d17c71a6a83181c8d7e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[V] [M] à relever et garantier la société Menuiserie Aluminium Pontoise de cette condamnation ; - condamnait la SCI Villa Victoria à payer à la société Menuiserie Aluminium Pontoise en derniers ou quittances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93394

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

X... avait été dirigeant ou directeur de diverses sociétés souvent liquidées, et intervenant dans le secteur de la menuiserie et de la construction : - la société PARTENAIRE MENUISIER gérant : Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre

6704cb642f5f3246ff3814a2

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société Huguet Menuiserie n'a pas constitué avocat. Il sera statué par arrêt de défaut. La clôture de la procédure a été prononcée le 12 juin 2024.

Source officielle
CA

4e chambre

6033762f1cb4f92a7954e2f9

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

- Condamné la société Ébénisterie Menuiserie Océanne aux entiers dépens.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f04

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La Sarl JP Rion a confié la fourniture de différentes menuiseries à la Sas Menuiseries du Mans concernant des chantiers à [Localité 7], [Localité 4

Source officielle
CA

8ème chambre

65321ab19e4ea48318f5ac13

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

à la société Fauret Concept Aménagements Menuiserie (ci-après FCA Menuiserie) suivant contrat de sous-traitance en date du 22 mai 2018.

Source officielle
CA

8e Chambre C

616301454c6681071edf66e6

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Menuiserie avec la même signature non conforme.

Source officielle