substituée par Maître BENMEBAREK, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Robert, à payer une provision de 15000 € pour le préjudice de jouissance et une somme de 1500 € sur le fondement de l'article 700 700 code de procédure civile ; Lionel X...fait valoir que son père, Bernard

du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : HOPITAL MARCEL [Localité 2] MGEN [V] [X] Me BERNARD-PIOCHIOT

- N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHC4 [J] [Y] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Jean bernard

assistée de Me Julien DERVILLERS, avocat au barreau de RENNES, représentée par Me Albane SADOT, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23.168 C/ Monsieur [M] [N] Représenté et assisté de Me Bernard

Z... ... par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assisté de Me Olivia MAITRE, avocat au barreau de X..., toque B26O, APPELANT : Monsieur SEVIN-BREGAND A... ... par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte Y... la Cour composée, outre lui-mLme, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et Dominique NOLET, Conseiller, en application

LES HAUTS D'U BENEDETTU ... 20200 BASTIA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 septembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

tous non comparants en présence du Ministère Public Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET, Conseiller déléguée à la protection

POURVOI No V 0810883 DU 22. 01. 08 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard

C/ Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat de la SCP d'avocats Z..., Bernard, FrancoisOrdonnance rendue ce jour, TROIS AVRIL DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, Première Présidente de

Audience publique du 02 Mars 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Henry ROBERT, Président Monsieur Bernard

Pierre demeurant ... 8913O TOUCY représenté par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assisté de Me Olivia Y..., avocat au barreau de Paris, toque B26O, APPELANT : Monsieur Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Madame Dominique