au regard de motifs exceptionnels.

clôture : 16 Février 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 avril 2026 Date de mise à disposition : 02 juin 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

Arnaud Y... et à Mme Nathalie Z... qui ont prêté serment le 24 juillet 2003 ; que, se plaignant des anomalies affectant l'arrêté de comptes, il a saisi le Tribunal de grande instance de Paris qui, par

Me Nathalie GILLET-BARTHELEMY Me Philippe SAMZUN-Mandataire liquidateur de SAS POMPES FUNEBRES DU MANTOIS SCP HADENGUE ET ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : M. Guy Y...

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

avocat au barreau de LYON, substitué par Me Marty-Bonventre, avocat au barreau de LYON Maladie professionnelle de Mme [E] [K] DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2022 Présidée par Nathalie

Dany DECOT, audiencier, muni d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2022 Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie

date du 30 novembre 2020 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANTS Madame [N] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie

ORDONNANCE du 14 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02039 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBKV (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 12 août 2024 à 13h47 Nous, Nathalie

ORDONNANCE du 14 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02041 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBKZ (4 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 12 août 2024 à 11h35 Nous, Nathalie

avril 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Décembre 2023 devant Madame BRUN Nathalie

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Nathalie

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie

2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 22 Septembre 2022, N°F 20/00158 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie

la Société civile FRANKLIN, avocat au barreau de Paris, toque P0008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 juin 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Nathalie

assisté par Me Mounia DJAZIRI, avocat au barreau de Fontainebleau COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 juin 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Nathalie

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie