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2 031 résultats pour « Alapagin-Graillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A. AXA FRANCE IARDc/SOCIETE LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD

6253ca66bd3db21cbdd8aedd

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

travaux comprenant la mise en oeuvre d'un bidim, d'une forme en sablon de dix centimètres d'épaisseur, d'un dallage de dix centimètres d'épaisseur, en ce compris le ferraillage et la finition type gravillon

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01822_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

pour l'avifaune eu égard, notamment, aux mesures d'évitement et de réduction qu'il prévoit, lesquelles ont été reprises par l'arrêté en litige, consistant notamment en l'entretien de la surface en gravillons

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL02597_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Dépose existant / - Dépose des gravillons, nettoyage, stockage en vue du réemploi après réfection du complexe. / - Dépose du système et de l'isolation existante / - Dépose de la couvertine sur acrotère

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL02802_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Dépose existant sur toitures terrasses / - Dépose des gravillons, nettoyage, stockage en vue du réemploi après réfection du complexe. / - Dépose du système et de l'isolation existante / - Dépose de la

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62c52978a2c4236379079829

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

graisse imprégnant les lieux alors même qu'elle a par ailleurs constaté qu'aucune nourriture n'y est stockée ; dans l'aile gauche du local, une très importante odeur de cuisine dominée par une odeur de graillon

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd920560c76cfbd5805227a

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

pour avocat plaidant Me Alexis TOMBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C535 Madame [A] [DA] épouse [R] née le [Date naissance 7] 1952 à [Localité 31] [Adresse 8] représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64a66073bbd03a05db965304

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

des sociétés CFI et SR2P, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 47] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f1b787c4000862f5a3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

et CARI aux droits de laquelle vient désormais FAYAT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 22] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

662c94f3b787c4000862f5cd

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

barreau de PARIS, toque : L0053 assistée de Me Amélie VATIER de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R280 Monsieur [AL] [JZ] [Adresse 30] [Localité 28] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba63ea6533065f551ed0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

sa qualité d'assureur des sociétés BATI-ARR et MTTB, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 31] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f991c3328fa00087a269c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Etienne KALCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0832 INTIME Monsieur [K] [O] [F] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 11] (92) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629881201c88caf8c4e2bc

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

POUGUE, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 16] [Localité 1] représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE - BENETREAU-JUMEL, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

étranger agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est situé [Adresse 45] et l'établissement en France, [Adresse 42], représentée par la SCP GRAPPOTTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163a7a29e14e201140bd770

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

demeurant [Adresse 27] [Localité 73] Madame [OZ] [EL] épouse [GW] demeurant [Adresse 60] [Localité 7] Monsieur [EY] [CB] demeurant [Adresse 64] [Localité 73] représentés par la SCP GRAPPOTTE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e33c25a97f0381f534e

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

François QUINQUIS, avocat au barreau de PAPEETE, plaidant ET ENCORE CONTRE La SA GENERALI France ASSURANCE venant aux droits de la CONCORDE ayant son siège [Adresse 7] Représentée par Me GRAPPOTTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a1884701

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Novembre 2022, enregistrée sous le n° F21/00529 APPELANTE : [D] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Camille GRILLOT

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb10cb8dca058e3e7ee8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

prestations de nuit à un taux horaire majoré, des engins et équipements qu'elle a loués (tractopelles, camions, camion grue, excavatrice, pompes immergées, groupes électrogènes) et des matériaux acquis (gravillons

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93919c02507c9078df2b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

S'agissant du procès-verbal de visite d'ADL Immobilier du 04 septembre 2018 en la présence de l'intéressé, il est noté 'mauvaises herbes sur toutes les zones gravillonées' M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de41676b73dd81b96f6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société 1001 Vies habitat justifie en effet, des devis, bon de travaux et facture des 14, 25 et 30 septembre 2020 pour des travaux de recherche et de réparation de fuites sur la terrasse gravillonnée

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ff3d436d3290e00e0e7a38

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

côté garage, la création d'un chape béton avec ferraillage et coulage de béton, la réalisation d'une clôture avec implantation de poteaux scellés dans des trous bétonnés, la réalisation d'un parking gravillonné

Source officielle

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