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14 232 résultats pour « Caron-Cornavin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Franck Y..., appelantc/Valérie A

6253cda9bd3db21cbdd940e2

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant : Me Mélodie VENUSE-LAMI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu les articles 384, 400 et suivants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94790

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 02 Octobre 2019 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e6a

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

D'ORLEANS INTIMÉE Madame [Z] [F] épouse [I] _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 04 Mars 2021 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a30a47ed1ea8318112564

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [U] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69fd7d85cdc6046d47043a0e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Madame [U] [C] née le 07 avril 1943 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban Poissonnier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Audrey Denys-Carbon

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035cf67510a023663109c0f

Appel

23 février 2016

23 février 2016

PLASTIC OMNIUM COMPOSITES Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R061 assistées de Me Carine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4720

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine Ménegaire, conseiller Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

64a7b00b3bcaf505db696629

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63d379ead1bc2605de4b488b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine Ménegaire, conseiller Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

696a4e17cdc6046d4788865d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

66878cd205d6f7f678d49100

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333032b173f45a7c8e1f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

603403b6102d4fb35f80ea95

Appel

16 février 2017

16 février 2017

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline Burgeat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ martine battais, président de chambre catherine convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

61632f4914ec5f96a7da08c2

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît PETY, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

603469dfcaa1445826dab10f

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia Pauchet COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre Charbonnier, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

603469dfcaa1445826dab16d

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia Pauchet COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre Charbonnier, président de chambre Catherine Convain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Denis CARON et Cathy X...ont contracté mariage le 28 juin 1986 par devant l'Officier d'Etat Civil de la commune de Hébuterne (Pas de Calais), après contrat de mariage reçu le 21 juin 1986 par Maître E.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

695e15a375782d5f060d95b3

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6932b12a72f940f4b6c9d99e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

du dossier 20.28.08 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sylvie DELACOURT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce2b8594705dbfccbc8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

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