CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

72 029 résultats pour « Lis-Rousseau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6347abf529ffd2adfff4f1f4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Intimée, demanderesse à l'incident Représentée par Me Dany DELAHAIE de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2020077, substituée à l'audience par Me ROUSSEAU-MERHEB

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 MARS 2019 de la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - N° RG 15/03704 APPELANT : Monsieur [C] [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Céline ROUSSEAU

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69d89edfcdc6046d47bcdcb0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Présidente [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 257472 et par Me [N] [J] et Me Mathilde ROUSSEAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

697261bdcdc6046d4750fc2a

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Localité 5] MISE EN ETAT ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 19 JANVIER 2026 RG N° : N° RG 25/00902 1ère Chambre Nous, Judith DELTOUR, président de chambre, assisté de Prescillia ROUSSEAU

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696a0123cdc6046d4780036e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 5] sous le n°522 390 368, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie SENESI ROUSSEAU

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696a0125cdc6046d478003ca

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 5] sous le n°522 390 368, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie SENESI ROUSSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387c

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 21 décembre 2016.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02945_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Roulleau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348fed963d497adffda3d7d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022, Signé par Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre et Madame Chantal DESSI, greffier auquel la

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd64605

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

doit être conforme notamment aux conditions particulières de prescription que peut fixer cette liste et auxquelles est subordonnée la prise en charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f11

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Il fait valoir par ailleurs qu'étant chargé de remettre en état les rouleaux endommagés provenant des fours de détrempe de tôles d'aluminium, il s'est trouvé exposé durant 20 ans à l'inhalation de poussière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f99753328fa00087a26c8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

MARECHAUX, représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 - N° du dossier 2127726 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69fd6f23cdc6046d4701f1b2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

PHILIPPE RAVE ET ASSOCIES, Notaires associés Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2228507 ORDONNANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac367ef77d000880b3c2

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffière. Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Anéta LIS-ROUSSEAU de l'AARPI C. LR.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f901acdc6046d479d7379

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après enquête, et le médecin conseil de la Caisse considérant que la condition tenant à la liste limitative des travaux du tableau n° 97 des maladies professionnelles n'était pas remplie, le [5] ([9])

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631f568007cf6451ddcdab

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

La liste de travaux qu'il présente est dite indicative.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

L' UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU PERIGORDc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

6163279133484180ee7228cd

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

La liste de travaux qu'il présente est dite indicative.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6960fc54cdc6046d47be700b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [C] [H] [Adresse 4] Représenté par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-000078

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca683c369c7f74996f02

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

dans l'appartement, qui comporte bien un dortoir de huit lits, une chambre avec un lit double, une chambre avec quatre lits ; - que la touriste colombienne précisait que le dortoir était quasiment

Source officielle

Page 96 sur 3602

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.