Il ressort des pièces du dossier que les eaux usées rejetées depuis les communes de Dorres, Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes, Ur, Bourg-Madame, A, Saillagouse, Llo, Err et Sainte-Léocadie, membres de

grenier n°11, et la copropriété à concurrence de 30/10 000èmes des droits dans la copropriété indivise, des parties et choses communes de l'immeuble, - le lot n°154, désigné ainsi : Greniers (escaliers

la fiche H2 vise un lot situé au bâtiment A alors que le local litigieux est situé au bâtiment B si bien que la fiche H2 ne correspond manifestement pas au lot litigieux ; elle mentionne un numéro d'escalier

Cet huissier a constaté des moisissures omniprésentes y compris sur les chaussures des locataires et de leur 'lle, précisant que les moisissures avaient gagné les marches de l'escalier, les poutres du

Il leur était communiqué un rapport de visite du 05 février 2020 qui faisait état de désordres dans la cage d'escalier (mauvaises odeurs; absence de plusieurs tommettes sur les escaliers et les paliers

Il a suggéré un sondage du revêtement de sol de la terrasse sur 2 m² jusqu'à l'étanchéité existante dans l'angle Sud-Est (au droit de l'escalier extérieur et du jardin supérieur) et un sondage vertical

bien vous ; accompagné de votre chef de service, je suis venu vous expliquer qu'il était impossible de rester garer à cet endroit de passage, pour des raisons de commodités d'accès des personnes à l'escalier

Concernant le mur d'échiffre/escalier, les observations et constatations de DI2E ne remettent pas en cause les désordres d'ordre structurel tels que décrits par l'expert, puisque précisément la fissure

- les travaux de mise en conformité des accès extérieurs du local commercial conformément aux préconisations du rapport de la société Delkia du 10 octobre 2017 s'agissant des rampes d'accès et de l'escalier

Mme [C], exposant avoir subi une chute dans les escaliers des parties communes de l'immeuble, a fait assigner, par exploit du 15 avril 2025, la société Generali Real Estate devant le juge des référés du

d'enceinte compromettant la sécurité de la résidence, abandon du chantier, présence d'une grue empêchant l'accès aux garages, nombreux malfaçons et inachèvements en terrasse, WC, placards, séjour, escalier

gérants de la SCI Ambourg II ont constaté des malfaçons, à savoir un affaissement de la dalle située devant le garage ayant entraîné une rupture de la canalisation d'eau, des fissurations au droit de l'escalier

groom et toutes sujétions de mises en œuvre, - remplacement et mise en œuvre d'une porte coupe-feu à la liaison des lieux loués à usage d'hôtel et du restant de l'immeuble, - isolation du local sous escalier

1996, relate les difficultés rencontrées par les époux Y...pour ouvrir la porte de leur appartement et pour sortir de l'immeuble lors des " gros travaux entrepris dans les années 2005 à 2007 " dans l'escalier

Monsieur [K] avait causé un préjudice à Monsieur et Madame [C] pour un montant total de 6803,07 euros correspondant à la reprise de peinture du plafond de la mezzanine, à la reprise du carrelage de l'escalier

- en l'absence de réception de l'ouvrage, aucun paiement n'est exigible ; - l'ouvrage est atteint dans sa solidité et se trouve impropre à sa destination ; - elle n'a pas fourni les plans de l'escalier

sur le fondement notamment des dispositions de l'article L.631-7 du code de la construction et de l'habitation, concernant 1'appartement situé concernant 1'appartement situé [Adresse 3] (bâtiment A, escalier

ne justifie pas de l'application erronée du règlement de copropriété à ce titre (notamment de ses articles 17 et 19 relatifs aux charges de chauffage et d'eau froide) ; S'agissant des charges d'escalier

[Z] est l'exploitant représentant légal, en qualité de peintre a été victime d'un accident du travail mortel le même jour après avoir chuté dans un escalier.

V] et du rapport détaillé d'estimation du cabinet Vaz da Cruz, son expert, que les lieux loués sont composés d'un appartement principal de 37,47 m² comportant deux pièces mansardées au 7ème étage, escalier