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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6799c41d5331f58c9ee86e80
28 janvier 2025
28 janvier 2025
garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Décision attaquée : n° rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 06 Août 2024 Appelants : Monsieur [H] [O], représentant : Me Adel
Source officielle1re chambre 3e section
63b91b06b63d827c909cada6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS LE SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [S] [B] [Adresse 2] [Localité 7] assistée de Me Adel
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104580821d9a1906fc45
24 juillet 2025
24 juillet 2025
CDD, son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 11 Février 2025 Appelant : Monsieur [U] [S], représentant : Me Adel
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d15
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jugement rendu le 06 Février 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° Chambre : 9 N° RG : 2025P00058 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Adel
Source officielleChambre civile 1-3
698acd66cdc6046d47b60d87
9 octobre 2025
9 octobre 2025
24/01335 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMFW dans une instance entre les parties suivantes : Madame [I] [Y] née le 29 Juillet 1984 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Adel
Source officielleChambre civile 1-5
69706c23cdc6046d47113330
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'ORIENT représentant : Me Adel JEDDI de la SELARL CJ AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 208 Intimée : S.A.R.L.
Source officielle25e chambre MEE commune
65376132974d258318455265
20 octobre 2023
20 octobre 2023
KHALI [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Adel JEDDI de la SELARL CJ AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 208 APPELANT DÉFENDEUR A L'INCIDENT C
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a6b053208318995cb6
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité d'ANTONY N° RG : 11-21-753 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Adel
Source officielleChambre sociale 4-2
69e06d6ccdc6046d4768565b
15 avril 2026
15 avril 2026
Représentant : Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 137 APPELANTE C/ Monsieur [F] [Q] né le 27 Juillet 1993 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Adel
Source officielle12e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Novembre 2020 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/03124 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Adel
Source officielle1re chambre 3e section
62c3d47193e17a637920586e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
PEUPLE FRANÇAIS LE PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [U] [Adresse 3] [Localité 5] assisté de Me Adel
Source officielleChambre civile 1-2
6967360bcdc6046d473945f7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
cour : Jugement rendu le 16 Mai 2025 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 11-25-79 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13/01/2026 à : Me Adel
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611fc173dff6a7933726
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement rendu le 13 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : F 21/00510 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Adel
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c0a3cdc6046d4787c6fe
16 avril 2026
16 avril 2026
à la cour : Ordonnance rendue le 28 Mai 2025 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 24/1773 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Adel
Source officielle12e chambre
627df98c0d41e0057d43e7dc
12 mai 2022
12 mai 2022
la cour : Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 10 N° RG : 209F00557 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Adel
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36f9e8c0355000835f85f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F 20/00457 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie CORMARY de la la SCP HADENGUE & ASSOCIES Me Adel
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b8
20 avril 2023
20 avril 2023
Décembre 1974 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Clément GOY, avocat plaidant/constitué, au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 30, substitué par Me Adel
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06d92cdc6046d476863fd
15 avril 2026
15 avril 2026
cour : Jugement rendu le 22 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F21/00757 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Adel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68f1d262e5a8ebce7154830a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ORAPLUS HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent OHAYON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0944 INTIMEE Madame [W] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Adel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034df74632fc00a2bb80d9d
13 septembre 2016
13 septembre 2016
de PARIS RG n° 10/14755 APPELANTE Madame [Y] [F] épouse [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (Grande-Bretagne) comparante en personne, assistée de Me Adel
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