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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88460
28 mars 2006
La société Financière Adhemar Brucind a interjeté le 12 avril 2005 un appel enregistré sous le no05/2252 et le 13 avril 2005 un appel enregistré sous le no05/2253.
6253cbe8bd3db21cbdd8e96c
22 novembre 2011
Monsieur Adelard Z... s'est engagé en qualité de caution.
6253ca39bd3db21cbdd8a63e
25 janvier 2006
sécurité sociale de la Marne en date du 21 février 2001, -Déclare recevable les interventions forcées de Madame X... veuve d'Adhémar de Y... et de M B...d'Adhémar de Y... en leur qualité d'héritiers
S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCINDc/Monsieur Alain X
6253c991bd3db21cbdd88a95
4 décembre 2006
FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ Monsieur Alain X...
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
. [***] Le 26 octobre 1994 a été créée la S.C.I. de construction vente Club Royal Aquitaine, les sociétés B... et Oliver Promotion d'une part et Financière Adhemar Brucind se partageant les parts
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02399_20250109
9 janvier 2025
Par un arrêté du 20 juin 2020, le maire de La Garde-Adhémar a délivré à M.
DCA_21LY02485_20230613
13 juin 2023
Saisi d'un recours gracieux présenté par Mme D, le maire de la commune de La Garde-Adhémar, par courrier du 15 juillet 2019, a informé M.
2ème Chambre
DCA_20VE02423_20220415
15 avril 2022
d'annuler l'arrêté du maire d'Evecquemont du 23 janvier 2017 refusant de lui délivrer un permis de construire en vue de l'extension d'une maison individuelle par surélévation d'un garage située 24 rue d'Adhémar
Juge des référés
ORCA_25PA01262_20250430
30 avril 2025
B, représenté par Me Adhemard, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2407914 du vice-président du tribunal administratif de Melun en date du 19 février 2025 ; 2°) d'annuler les décisions
4ème chambre
DCA_21PA00704_20220408
8 avril 2022
A, représenté par Me Adhémard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2018059/4 du 11 janvier 2021, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation
6253cdecbd3db21cbdd94fa6
29 mars 2021
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT-NEUF MARS DEUX MILLE VINGT ET UN, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [N] [H] 4 rue d'adhémar
Chambre Premier Président
64379e709477fe04f5cc6831
12 avril 2023
Général du bâtiment à payer à la société Techni-verres la somme de 5 060,30 euros au titre de la prestation démontage de la véranda existante et aux dormants, - débouté la société Techni-verres de s ademande
14e Chambre
6162af219547460d26ddb6f2
10 janvier 2013
-Débouter Mme [B] de s ademande formulée au titre de l'indemnité forfaitaire de l'article L452-3 du code de la sécurité sociale -Infirmer le jugement en ce qu'il a déclaré opposable à la société ETERNIT
1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1ccab
2 octobre 2025
[M] [Z], comptable de l'office notarial SCP Lapeyre, Ducros, Ademard, constitué séquestre aux termes de l'acte notarié du 28 janvier 2021, Y ajoutant, Déboute Mme [E] [D] de sa demande de dommages-intérêts
Chambre sociale
671b35b62edfb0b58c05f0ce
24 octobre 2024
manquements commis par la CGSSR dans le calcul des sommes mises à la charge de la Région Réunion au titre de la solidarité financière du donneur d'ordre, En conséquence, - débouter la CGSSR des ademande
6253cccbbd3db21cbdd9147b
16 avril 2014
Jean André Marie Adhemar Y...
Chambre 1-3
65449c77c71a6a83181c8bce
2 novembre 2023
en ce que " le tribunal a déclaré non commune et non opposable à la société MIC Insurance, représentée par la SAS Leader Underwriting, l'intégralité des condamnations de la SAS Tom service 06 ", et ademandé
1ère Chambre
6a1fb76fcdc6046d47e8ca0e
2 juin 2026
S'agissant des travaux de couverture, il apparaît que dès la réunion de chantier du 11 avril 2022, l'entreprise [W] n'apparaît plus comme intervenant mais a été remplacée par l'entreprise ADELARD.
6253c971bd3db21cbdd88565
26 septembre 2006
DEUXIEME CHAMBRE CIVILEContradictoireAudience publiquedu 20 Juin 2006No de rôle : 05/01476S/appel d'une décisiondu TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCONen date du 03 MAI 2005 Code affaire : 50 ADemande
Pôle 2 - Chambre 2
616282437a007b88ee1567b0
22 novembre 2013
encourus et qu'une défiance s'est installée à l'égard des produits du terroir de Tricastin, de sorte que les vignerons du Tricastin ont demandé l'autorisation de rebaptiser leur appellation « Grignan les Adhémar
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