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378 résultats pour « Alban VAN DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5e

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

cette qualité à son siège social [Adresse 4] [Adresse 5] Ayant pour avocat postulant Me Antoine BRILLATZ, membre de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Alban

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162328

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

territoire de la commune de La Bouillie déposées par : 1) AFFIOUEST : 14 avenue Henri Fréville à Rennes ; 2) SOPA - CADRES BLANCS : 2 rue Edouard Belin à Alençon ; 3) Ets LECLERC : 15 rue de Saint-Alban

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b3595e1d7564000872dae3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 7 mars 2018, la société Garnier Alban a assigné M.

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2643bcaf505db696bad

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il n'est pas possible pour la société Inhérence Conseil et pour l'écosystème Alan Allman en général (dont font partie les sociétés Inhérence Conseil et Alan Allman Associates Asia) de continuer de la sorte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8f

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

No 05 / 08664 AFFAIRE : ALCAN RHENALU C / MeHAUCOURT VANNIER Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 26 Octobre 2005 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de CHARTRES

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00950_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Par deux requêtes distinctes la commune de Pléneuf-Val-André et la société CAB Promotion relèvent appel de ce jugement. 2.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

66a098fc2be3e083f4fad44a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

), de nationalité albanaise, et de son conseil Maître Valérie BOYANCE, Vu la procédure suivie contre Monsieur [P] [T], né le 06 Avril 1987 à GJIROKASTËR (ALBANIE), de nationalité Albanaise et l'interdiction

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02885_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Le mémoire a été communiqué au préfet du Val-d'Oise qui n'a pas produit d'observation. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00248_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

les sociétés Ditis et Summitco Ltd, d'autre part, ont demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche et la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a2

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Rémy 14307,12 € à titre de salaire 1430,71 € au titre des congés payés VAN DE S...

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce980d

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Or, il dispose d'une carte d'identité en cours de validité (remise à la préfecture) qui est suffisante pour rentrer en Albanie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a6

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

Après avoir parcouru une centaine de kilomètres, le van s'est décroché, et a été endommagé.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6688de14676b73dd81b96d28

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Valérie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA02405_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

A..., représenté par Me Van Der Beken, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 31 juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02913_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B épouse A a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 2 février 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02386_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Article 2 : La commune de Chambéry versera à la société Albanne Immobilier, à Mme G... B..., à M. J... A..., à M. H...

Source officielle
CA

ETRANGERS

68106202623750c90e2d7706

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Août 1990 à [Localité 3] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc892a57405de331685

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Pascal ORMEN, SELARL ORMEN PASSEMARD, avocat au barreau de Paris Représentant : Me Alban

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256770bfda47c90075f4a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

poursuites et diligence de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Pauline Arroyo, avocat au barreau de Paris Représentant : Me Alban

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256770bfda47c90075f4c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Pauline Arroyo, avocat au barreau de Paris Représentant : Me Alban

Source officielle

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