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90 résultats pour « Alexandre DUFOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c1

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandre

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e313e9cdc6046d47a79c70

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

IMMO BIENS, [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocat au barreau de MEAUX SA MMA IARD ès qualité d'assureur de l'entreprise DUFOUR

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66c8261a5372bffe825630c1

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[K] [O] [X] ; Après avoir entendu : - Me Bérengère Dufour, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8491a6687f7c904cbafe

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

00240 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6MS Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 12h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb12

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00250 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6M4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 14h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f1

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

né le 14 Septembre 1960 à LA TRONCHE (38700) ... 98726 MATAIEA TAHITI-POLYNESIE FRA représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8493a6687f7c904cbb1e

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00256 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NE Décision déférée : ordonnance rendue le 21 janvier 2023, à 12h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8493a6687f7c904cbb22

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00258 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NG Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 11H46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65af69bfb6c6260008b5315a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[B] [R] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 5] (TURQUIE), demeurant [Adresse 1] ; Non comparant et représenté par Me Alexandra DUFOUR, avocat au barreau de PARIS; Vu les pièces jointes à cette

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8491a6687f7c904cbaea

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

- N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6I4 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2023, à 15h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8491a6687f7c904cbaf4

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

00235 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6LM Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2023, à 12h01, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour

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CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.

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Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3b

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

décision attaquée en date du 24 Février 2010, enregistrée sous le no F 09/00043 ARRÊT DU 27 Septembre 2011 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 49100 ANGERS représentée par Me Alexandre

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Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb06

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

00244 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6MW Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 14h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia Dufour

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb16

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00252 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6M6 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 11h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Patricia Dufour

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb1a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00254 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NA Décision déférée : ordonnance rendue le 21 janvier 2023, à 12h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60344b9f501f6e3c06d6d03c

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 602 002 461 01714 représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 substitué par Me Alexandre

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6688de69676b73dd81b97244

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 5] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de Me Arnaud DUFFOUR

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CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899b4

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandra

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8492a6687f7c904cbb04

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

00243 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6MV Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 14h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia Dufour

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