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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
5ffc71425f9f2048b2d04d3d
7 janvier 2021
7 janvier 2021
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S190575 Représentant : Me Philippe METAIS du LLP WHITE AND CASE LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J002, substitué par Me Alice
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f9
7 janvier 2003
7 janvier 2003
X... hors de cause concernant ces crédits, et constater que les crédits ont été souscrits par la seule Madame BATISTA X... qui en porte la responsabilité, - dire que Monsieur BATITSA X... n'es absolument
Source officielleRétention Administrative
66960d0353a3547449c24123
12 juillet 2024
12 juillet 2024
APPELANT Monsieur [R] [I] alias [T] [E] né le 08 Mai 1974 ou le 08 Mai 1994 à [Localité 6] (99) de nationalité Tunisienne Comparant, Maître Jean-Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-4
66878c9405d6f7f678d48e26
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[H] [X] Représentant : Me Jean-louis LAGADEC de la SELARL CABINET LAGADEC, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ae
22 février 2012
22 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Z... et Sébastien A..., c'est à dire parents au deuxième degré -de Pierre Z... , père de Jean-Baptiste Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
4 mai 2011
4 mai 2011
APPELANT : Monsieur Charles Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
13510 EGUILLES assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste
Source officielleRéférés et Recours
6690c75d0d808eb34e4556ac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 6] Madame [Y] [J] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [H] [I] [G] [J] [Adresse 7] [Localité 5] Défenderesses au référé ayant pour avocat postulant Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Mme Aline X... épouse Y... et M. Jérôme Y... ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 7 août 2007. Vu les conclusions de Mme Aline X... épouse Y... et de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00997_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRétention Administrative
63c79ae4da31367c908eb4d5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APPELANT Monsieur [X] [N] alias [G] [N] né le 31 Décembre 1992 à [Localité 3] de nationalité Malienne comparant en personne, assisté de Me Jean baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
642bbfb5d49e0104f58f003b
1 avril 2023
1 avril 2023
APPELANT Monsieur LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Représenté par Monsieur Thierry VILLARDO, Avocat Général INTIMES Monsieur [U] [R] alias [X] [F] Né le
Source officielle1re chambre 2e section
650d314e71dfcd8318201437
5 septembre 2023
5 septembre 2023
rendu le 10 Février 2021 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de ST GERMAIN EN LAYE N° RG : 51-19-0010 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259e
25 juin 2015
25 juin 2015
Représentée par Me Laurent CENCI de la SCP DUQUESNE CENCI, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Cédric André Y... né le 25 mai 1979 à PROVINS (77) et Madame Emily Alice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87601
21 avril 2005
21 avril 2005
DEBRAY-CHEMIN - Nä du dossier 04728 Avou s Rep/assistant : Me Patrick VILBERT (avocat au barreau de PARIS) APPELANTES [**][**][**][**][**][**][**][**] Madame Evelyne LINAIS divorc e X... 161 Rue Jean Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
son maire en exercice Mairie 20150 OTA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jean Baptiste
Source officielleRétention Administrative
66960d0353a3547449c24129
12 juillet 2024
12 juillet 2024
APPELANT Monsieur [J] [L] né le 28 Avril 2005 à MAROC (99350) de nationalité Marocaine Comparant, assisté de Maître Jean-Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office
Source officielleCour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
26 avril 2001
°) Madame Marie-Louise Y... née H... le 12 février 1932 à CUBZAC LES PONTS (33), demeurant ..., 3°) Madame Raymonde F... née H... le 14 février 1912 à CUBZAC LES PONTS (33), demeurant "Croix de Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d6
22 avril 2014
22 avril 2014
La cour observe que Aline B...n'invoque que des violences psychologiques, à connotation de harcèlement moral, à l'exclusion de violences physiques.
Source officiellePage 1 sur 4