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Pôle 6 - Chambre 13

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19 janvier 2024

barreau de PARIS INTIME Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dimitri PINCENT de la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 substitué par Me Alice

SIREN 351791298Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel

Radiations

BOUSQUET, Magali, Marie-Alice, CORBIN

20/11/2024

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Créations

MERE BLANC, BOUSQUET, Magali, Marie-Alice, CORBIN

SIREN 351791298Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

05/10/2022

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Créations

CORBIN, Isabelle Louise Alice

SIREN 880171061GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

08/01/2020

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Procédures collectives

CAFE DU STADE, CORBINEAU, Stéphanie, Alice

SIREN 450736467TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11/04/2009

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Procédures collectives

CAFE DU STADE, CORBINEAU, Stéphanie, Alice

SIREN 450736467TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

13/02/2009

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

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Appel

15 avril 2022

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice

Source officielle

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02133_20251106

6 novembre 2025

associés, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions combinées

Chambre sociale 4-3

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1 octobre 2025

GOUTNER de la SELASU Alice GOUTNER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L172 APPELANT ET Fondation [6] ([7]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Michael AMADO, avocat au

6e chambre

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20 juillet 2023

ALICE ANATOLE ET CIE, la S.A.S. CA SANTE absorbée par la SA ORPEA, et la S.A.

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00825_20260427

27 avril 2026

A sa demande, une console Xbox et des manettes, un chargeur de piles et un coran ont également été mis à sa disposition. 5.

Cour d'Appel

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1 mars 2018

D..., Alice Z..., B...

Cour d'Appel

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27 mars 2008

Aline X... divorcée Y... C / Corinne Y..., Philippe Z...

Pôle 6 - Chambre 13

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6 janvier 2023

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice

Chambre des Rétentions

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9 août 2024

[X] [W] alias [L] [R] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - M.

Chambre 4-8b

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7 mai 2026

délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne

Cour d'Appel

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6 août 2012

Alice X... : C'est mon mari qui est en conflit avec le Directeur. Mon mari ne me tape jamais.

Chambre 1-8

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4 octobre 2024

Olivier COURTEAUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Etablissement OFFICE PUBLIC DE L HABITAT [Localité 4] PAYS DE LERINS Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Chambre 4-8b

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16 janvier 2026

APPELANTE [3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascale PALANDRI de la SELAS ATEOS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Louise-alice GAMBARINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Cour d'Appel

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22 janvier 2015

* * * Par acte des 17 et 22 novembre 2011, Mme Andrée I..., veuve X... et sa fille, Mme Corinne X...

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00851_20230801

1 août 2023

A... alias C.... Vu les autres pièces du dossier.

4ème Chambre

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24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Chambre Civile

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3 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 03/10/2022 COPIES aux PARTIES [K] [D] [L] [H] la SCP POISSON & CORBILLÉ-LALOUE Me Emmeline

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00808_20260323

23 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938aa

21 décembre 2016

C/ O Mme Corinne Z...-... ... Représentant : Me Annabel FEGEAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : Madame Isabelle Paule Nicole Y...épouse A... No ...