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1 319 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6349001963d497adffda4160

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

MORINA, représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67134bcd208351cec6586435

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[CL] [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Mme [Y] [T] épouse [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02081_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Moreira ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa550c7dc206c9eb7f1f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [W] [R] né le 11 Mai 1963 à [Localité 7] (MAROC), demeurant [Adresse 8] (ALLEMAGNE) représenté par Me Lionel ALVAREZ de la

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03593_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Contrairement à ce que soutient Mme A, il résulte du point précédent que le transfert, à la commune de Mooreia-Maiao, du contrat de travail la liant à la Fédération Tau Tamahere no Moorea-Maiao, prononcé

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03595_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Contrairement à ce que soutient Mme B, il résulte du point précédent que le transfert, à la commune de Mooreia-Maiao, du contrat de travail la liant à la Fédération Tau Tamahere no Moorea-Maiao, prononcé

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd92775c60727066e0cbe03

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Afin de bénéficier des avantages de défiscalisation proposés par les diverses lois alors en vigueur (PAUL, GIRARDIN, FLOSSE) ont été crées les SNC MOOREA TEMAE et SNC MOOREA TEMAE 2, regroupant les investisseurs

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03594_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Contrairement à ce que soutient Mme A, il résulte du point précédent que le transfert, à la commune de Mooreia-Maiao, du contrat de travail la liant à la Fédération Tau Tamahere no Moorea-Maiao, prononcé

Source officielle
CA

Chambre 1-2

652f788db0532083189958c7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

VAROSIMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER SELARL ALVAREZ -ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229d48e010cf6a8cd5df

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Rôle N° RG 24/09363 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOIU [F] [I] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le 17 octobre 2025: à : Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f89cdc6046d4712a187

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/14147 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFCX Mme [I] [C] Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03611_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

C, représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2115282 du 4 juillet 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2021

Source officielle
CA

Chambre 3-4

S.A. CONFORAMA FRANCE, appelantec/S.C

64f6c4d4ed0253d969201c98

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

CONFORAMA FRANCE Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL CABINET DE MAÎTRE RICHARD ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6787546a181ea8ef9c1d7260

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représenté et assisté par Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [K] [V] représenté et assisté par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La société Cabinet Alvarez Marsal Europe LLP et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665eae80b5277b000889418b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

la SELARL MG AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Cléa CAREMOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelant Madame [J] [P] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea213cdc6046d4766b225

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

FONCIA GRAND BLEU représentée par ses dirigeants légaux en exercice demeurant ès-qualité au siège représentée par Me Lionel ALVAREZ, membre de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

677e184d25a73d43aa4ae193

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MARIE TITINE 83 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cb1c71a6a83181c8c4c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

TAG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db72eb797effb07014f

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Rôle N° RG 18/05587 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCGLC [B], [N], [U] [R] C/ [X] [H] [J] [V] [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHOUETTE Me ALVAREZ

Source officielle

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