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1 142 résultats pour « Alvez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

69fc2450cdc6046d47e1c825

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Physiquement, vous vous êtes même placée devant nous afin de nous provoquer en nous disant : « allez-y frappez-moi ! Frappez-moi ! Vous allez bien craquer à force !

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e69a2cdc6046d47cb2ce9

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 30 Mai 2026 à 11h22 par Monsieur [O] [Y] [Q] ; Monsieur [O] [Y] [Q] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare donnez moi une chance, je veux allez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61a

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

La société ALVEA a interjeté appel de cette décision le 29 mars 2007.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60329a3c7befbe0ec22e1ebb

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

[U], l'a déclaré opposable à la société Alvea . Par déclaration du 10 mai 2016, la société Alvea a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb609cece1704f5747515

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ne parvenant pas à vous contrôler, je vous ai demandé de bien vouloir quitter mon bureau, ce que vous avez expressément refusé, en continuant de vociférer et en me précisant que vous alliez me ramener

Source officielle
CA

2ème chambre

6628a180b2cb67000826a6b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 8 août 2013, la Snc Alvea a émis des réserves sur la validité de l'enlèvement des terres effectué sans contrôle d'Alvea et en l'absence de Burgeap.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ALVEOS EV de la décision rendue le 03 Avril 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre dans l'instance l'opposant à LE PROCUREUR GENERAL, la S.A.S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7d1643bddf8ff84df9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société Allez et Cie a répondu que le problème devait provenir du banc lui-même.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033e93c01e21b9a389f12f4

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Par courrier en date du 19 octobre 2012, la société ALVEA le convoque à un entretien préalable à une mesure de licenciement.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vous allez me libérer Monsieur '' Son avocat, régulièrement entendu et dont les observations ont été consignées dans le procès-verbal d'audience, reprend les termes de la déclaration d'appel et demande

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5cec

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En tout état de cause : - Débouter la SAS Alves Génération Travaux Publics de toute conclusion contraire aux présentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779b

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES du Barreau d'ORLEANS Monsieur Jorge ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Madame Ana-Maria D... épouse ALVES DOS B...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d37999d1bc2605de4b46f6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Allez et Cie, subsidiairement : - dire et juger que la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N

6253c9a6bd3db21cbdd88ecb

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Alvea et ils ne peuvent demander à cette dernière de les indemniser pour une rupture qu'ils ont décidée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867eb

Appel

11 mars 2003

11 mars 2003

Alexandre Alves X... a demandé le 30 décembre 2002 la récusation d'un des conseillers prud'hommes, M.Marc A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8627e

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

SUR L'INTERDICTION DE SORTIE DU TERRITOIRE : Madame ALVES DE Y... vit en FRANCE depuis de nombreuses années et y a organisé sa vie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a44

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Vu les conclusions déposées au greffe de la Cour et signifiées le 20 août 2007 par la SARL ALVES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOLc/FAURE Michel Demande en nullité du licenciement

6253c8f7bd3db21cbdd86d61

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOL c/ FAURE Michel Demande en nullité du licenciement, dommages-intérêts ou réintégration liée à la contestation de la rupture d'un contrat de travail JL/MLM COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b1fbb40ec8318f31d6f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour le lot gros-oeuvre, assurée auprès de la SMABTP, - la société Alves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a8

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HALVEZOT

SIREN 880636212GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Nouveau siège.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE CALVEZ ARNAUD

SIREN 884702069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM DES SELARL DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ

SIREN 442201349GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

transfert du siège social.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

CALVEZ-LE GUERN

SIREN 912361227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

GONZALVEZ EXPERTISE AUTOMOBILE

SIREN 884625005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/09/2026

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