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63 résultats pour « Audrey DEVADER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Quand je suis arrivée à la porte j'ai assisté à une conversation entre Audrey et M. A... et j'ai été stupéfaite de la manière dont Audrey lui parlait, elle criait elle était agressive et M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9865

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe986f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9871

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9873

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4747396eb608bc0648

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Juillet 1980 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Etienne De MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71250018, substitué à l'audience par Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1b6acdc6046d47aff49d

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT EN OMISSION À STATUER DU 24 AVRIL 2026 APPELANTE - Demanderesse à la requête: S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f9f703190d73a10ce27e1a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DES BOUCHES DU RHONE Avisée et non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Avril 2025 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63465903c024d1adffef7449

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre, Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9869

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b77f09d1e51905db2b1cf8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/1410 du 22/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

644229fed2fa6fd0f804055b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

avocat au barreau de PARIS, toque : B0826 INTIMEES Madame [R] [O] épouse épouse [W] en qualité de liquidateur amiable de la société OR'OPTIK [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c2568a0bfda47c90075ff4

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postumant inscrit au barreau de LYON et par Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68f3209979ac4fbe1d87777d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

APPELANTE : SASU POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant du barreau de LYON et Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac4aec0e60008fe987d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdcc71a6a83181c8cbf

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

d'appel du 27 août 2020 APPELANT : [U] [G] né le 26 Juillet 1986 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Dirigeant de société, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6700d6e5836fac7141b7e93b

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

APPELANTE : Société HD INDUSTRIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Audrey

Source officielle
CA

1re chambre civile

66863d0ab1dbbe3bae60036a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENTRE : Monsieur [Z] [C] né le 02 Janvier 1980 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Appelant Comparant, assisté de Me Audrey HURET, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe985d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac2aec0e60008fe9859

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle

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