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241 résultats pour « Augris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NXFZ S.A.R.L. ERICK AUGIERc/S.A

69e860eecdc6046d47199202

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ERICK AUGIER c/ S.A.S.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd87581

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

AUGIS [******] Vu les conclusions déposées le 2 août 2005 pour la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6a4

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Par acte sous seing privé du 2 mai 2005, la SARL HUBERT AUGRIS a vendu à la société ERMAP un fonds de commerce de fabrication de moules pour l'injection plastique.

Source officielle
CA

3ème chambre A

60225b913a05ab5c2b35f5c3

Appel

4 février 2021

4 février 2021

La société Auris a interjeté appel le 10 septembre 2018 Par conclusions déposées le 7 juin 2019 fondées sur les articles 1147, 1152 et 1315 anciens du code civil, la société Auris demande à la cour

Source officielle
CA

Chambre 4-4

671b352e2edfb0b58c05e9bb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3515e2fbe7c900438c5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

AURIS, RCS de NANTERRE n°387 668 122, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 13] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF),

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a62a56448a370008a71fd8

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Chambre 4-1 N°2024 / M003 N° RG 21/15014 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJBX ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [Z] [I], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jérôme AUGIER

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe25450008314944

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ARRÊT N° N° RG 22/03435 - N°Portalis DBVH-V-B7G-ITHP AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 11 octobre 2022 RG:21/00393 [P] C/ SAS ETABLISSEMENTS MARCEL AUGIER

Source officielle
CA

RETENTIONS

642e63f9826f3a04f52168b5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Jihan TAHIRI, greffière placée, En présence du ministère public, représenté par Monsieur Vincent AUGIER

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780b88121050008662d23

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Camille AUGIER

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780bc8121050008662d25

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Camille AUGIER

Source officielle
CA

6e Chambre A

616263c110de15342de147b5

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

ARRÊT AU FOND DU 19 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/455 Rôle N° 12/12147 [Z] [P] épouse [N] C/ [D] [N] Grosse délivrée le : à : Me CEYRAC AUGIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6719e50a5857dd64cbdaa60c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

AUGURI DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège S.A.S.

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CA

4e chambre civile

6a0ff188cdc6046d4789487d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Camille AUGIER de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Marine RIGAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER

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CA

Chambre 4-2

6868b6b82f06adf21413c3a3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 524 du code de procédure civile, Attendu que l'appelante, déboutée de ses demandes en suspension de l'exécution provisoire et de consignation

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59274406805d4118dfe

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

D'AMIENS du 6 Mars 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [N] née le 24 Novembre 1974 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Me Christelle AUGROS

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CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8915c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

MONSENEGO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Association ADAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège social 27 Rue Prévost d'Augier

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256590bfda47c90075eab

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [J] [L] Venant aux droits de Monsieur [V] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A.

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CA

Chambre 1-11 référés

62c3d43c93e17a637920557f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Mai 2022. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d485fe4d65b70008725252

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Nous, Françoise BEL, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Agnès BAYLE, Greffier.

Source officielle