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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20092147
18 juin 2009
maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d4
10 novembre 2016
C/ SAS AYME ET FILS Grosse délivrée le : à : MOATTI GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 02 Octobre 2014 enregistré au répertoire général
Chambre 3-3
64c35c0df01612d969defe2a
27 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/103 Rôle N° RG 20/00874 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOZP Compagnie d'assurances GENERALI FRANCE ASSURANCE SAS TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI (TEM) C/ SAS AYME
Chambre sociale 4-2
65a0f9e0383a880008fd0a12
11 janvier 2024
les demandes de la société Aymax Consulting, - a dit y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [C] et ordonné à la société Aymax Consulting de verser à titre provisionnel à Mme [C] la somme de 3
Pôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4d
6 octobre 2023
Le laboratoire d'analyse médicale SELARL Laboratoire Aymar Rive Gauche lui a commandé une installation de climatisation.
Ch. Sociale -Section B
6793332e32b173f45a7c8e01
23 janvier 2025
La société First stop Ayme s'est opposée aux prétentions adverses.
Référés
688d9d71a7cb93066e4439f2
1 août 2025
Il est au demeurant constaté que la société Ayba et M.
Pôle 1 - Chambre 11
69cdfe17cdc6046d47d24eaf
1 avril 2026
[I] [V] [W] né le 30 Mars 1995 à [Localité 1] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance, Me Aymar Nkouikani, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Pôle 1 - Chambre 3
616340317dbf94c22343ca9d
1 février 2011
AYLA agissant en la personne de son gérant en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Farida MESSAOUDI ABTROUN, avocat au barreau
Pôle 5 - Chambre 5
696a15ffcdc6046d4781dbe8
15 janvier 2026
de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la société AYMV Finances aux entiers dépens.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03200_20251016
16 octobre 2025
La SCI Ayda n’a pas reversé la taxe sur la valeur ajoutée correspondante.
Chambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a26
1 octobre 2024
FIRST STOP AYME anciennement dénommée AYME & FILS et dénommée FIRST STOP AYME / [V] [D] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision
Pôle 6 - Chambre 4
659f99ff3328fa00087a270e
10 janvier 2024
[D] en licenciement sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société Ayme Courtage à verser à M.
CHAMBRE SOCIALE A
661f66032313f20008a52619
16 avril 2024
DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 24/02100 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ45 [C] C/ Société FIRST STOP AYME APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01309_20221108
8 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Aymar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 1er
6253ca23bd3db21cbdd8a2a9
5 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/12682 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mai 2007 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 07/529 APPELANT Monsieur Ayman
1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
AYA / [I] [M], COMMUNE DE [Localité 8], S.A.R.L.
Pôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb50
20 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Macha PARIENTE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 66 INTIMÉE Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurence AYMA
3ème chambre
DCA_22PA00299_20231128
28 novembre 2023
- et les observations de Me Lamandé, représentant la société Aya. Une note en délibéré, enregistrée le 16 novembre 2023, a été présentée pour la société Aya par Me Fellous.
Chambre 3-2
65b0b7f88d0ccf000877e396
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2024 N° 2024/8 Rôle N° RG 22/16405 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOTR SARL AYA C/ SELARL [J] - LES
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