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1 054 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 8

63c79b39da31367c908eb5cf

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

INTIMEE: PRAD AVOCATS, association d'avocats prise en la personne de Maître [O] [S], avocat inscrit au barreau de Strasbourg [Adresse 2] [Localité 3] comparant en la personne de Me Azevedo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629f7335a5d4e0c2ddc9dd

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Dans ses dernières conclusions, du 8 janvier 2013, la société Jeromi de Stains demande : - l'infirmation du jugement, - de dire irrecevables les demandes de la société MGRA de Azevedo, - d'écarter

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fc6d821fc8a3c656ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société EGB de Azevedo s'est vue confier, le 16 juillet 2014, par Madame [D] [S] [I] divers travaux de maçonnerie, pour un prix de 11 000 euros TTC.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

687732fe7032dd17d194bb71

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

EGB DE AZEVEDO demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846c63001e49f9f26aeb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

débattue le 17 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846b63001e49f9f26adb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

a été débattue le 03 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846b63001e49f9f26add

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

a été débattue le 03 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130503e66d7f6b7b71ed4b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, Greffier lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034ba5199765ca5d7ca9be5

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

et Fils, - juger irrecevables et en tout état de cause mal fondés l'appel incident et les demandes la société M.G.R.A. de Azevedo et Fils, - débouter la société M.G.R.A. de Azevedo et Fils de la totalité

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

698adda5cdc6046d47b7619e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Greffier : Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 NOVEMBRE 2025.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26acd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

a été débattue le 03 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc2345cdc6046d47e16bdf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

a été débattue le 17 FEVRIER 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 8

659f95d63328fa00087a250c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

et Maître Régis STEINER [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante, représentée par Maître Paul AZEVEDO et Maître Régis STEINER DEBATS en audience publique du 07 Novembre 2023 ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92024

Appel

16 février 2015

16 février 2015

A l'audience de plaidoirie du 19 janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b0f

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Vu les conclusions d'Elodie X... du 2 septembre 2013 ; Les parties se sont séparées début 2012, et ont quitté le département de la Corrèze.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b63

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

PAR CES MOTIFS La cour, statuant par décision rendue par défaut et par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc236acdc6046d47e17aa0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier : Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 17 FEVRIER 2026.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130503e66d7f6b7b71ed4f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

a été débattue le 11 FEVRIER 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611df957d68b57534e382

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

a été débattue le 27 MAI 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e4b

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2025 à 15h05 Nous, Eric BAZIN, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de lap remière présidente de cette cour, assisté de Odalene DE AZEVEDO

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