CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
63c79b39da31367c908eb5cf
17 janvier 2023
INTIMEE: PRAD AVOCATS, association d'avocats prise en la personne de Maître [O] [S], avocat inscrit au barreau de Strasbourg [Adresse 2] [Localité 3] comparant en la personne de Me Azevedo
Pôle 5 - Chambre 3
61629f7335a5d4e0c2ddc9dd
10 avril 2013
Dans ses dernières conclusions, du 8 janvier 2013, la société Jeromi de Stains demande : - l'infirmation du jugement, - de dire irrecevables les demandes de la société MGRA de Azevedo, - d'écarter
2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fc6d821fc8a3c656ea
9 octobre 2025
La société EGB de Azevedo s'est vue confier, le 16 juillet 2014, par Madame [D] [S] [I] divers travaux de maçonnerie, pour un prix de 11 000 euros TTC.
1ère CHAMBRE CIVILE
687732fe7032dd17d194bb71
10 juillet 2025
EGB DE AZEVEDO demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Chambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aeb
15 juillet 2025
débattue le 17 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.
6878846b63001e49f9f26adb
8 juillet 2025
a été débattue le 03 JUIN 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.
6878846b63001e49f9f26add
68130503e66d7f6b7b71ed4b
29 avril 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, Greffier lors du prononcé de l'arrêt.
6034ba5199765ca5d7ca9be5
7 octobre 2016
et Fils, - juger irrecevables et en tout état de cause mal fondés l'appel incident et les demandes la société M.G.R.A. de Azevedo et Fils, - débouter la société M.G.R.A. de Azevedo et Fils de la totalité
698adda5cdc6046d47b7619e
27 janvier 2026
Greffier : Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 NOVEMBRE 2025.
6878846a63001e49f9f26acd
69fc2345cdc6046d47e16bdf
28 avril 2026
a été débattue le 17 FEVRIER 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, chargée du rapport.
659f95d63328fa00087a250c
9 janvier 2024
et Maître Régis STEINER [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante, représentée par Maître Paul AZEVEDO et Maître Régis STEINER DEBATS en audience publique du 07 Novembre 2023 ORDONNANCE
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92024
16 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 19 janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
6253cc9cbd3db21cbdd90b0f
7 octobre 2013
Vu les conclusions d'Elodie X... du 2 septembre 2013 ; Les parties se sont séparées début 2012, et ont quitté le département de la Corrèze.
6253ccecbd3db21cbdd91b63
20 octobre 2014
PAR CES MOTIFS La cour, statuant par décision rendue par défaut et par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément à
69fc236acdc6046d47e17aa0
Greffier : Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 17 FEVRIER 2026.
68130503e66d7f6b7b71ed4f
a été débattue le 11 FEVRIER 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.
686611df957d68b57534e382
1 juillet 2025
a été débattue le 27 MAI 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.
Chambre des Rétentions
6807230b9db5bb5c624d2e4b
21 avril 2025
judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2025 à 15h05 Nous, Eric BAZIN, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de lap remière présidente de cette cour, assisté de Odalene DE AZEVEDO
Page 1 sur 53
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.