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823 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b6

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de LORIENT et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BOURLES

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85dea4ff9ec259c099da

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [P] [R] Représenté par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94851

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Représentée par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009588 du 06/09/2019 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd41

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Richard LEFEBVRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE d'un arrêt rendu le 25 juin 2009 par le COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8c439cffb4f1367433d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En conséquence : Débouter les sociétés Vendôme Commerces et Centre Bourse de leur demande visant au prononcé de l'exécution provisoire du jugement rendu le 15 avril 2021.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e30c25a97f0381f5330

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

662c94ffb787c4000862f703

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

FLOCH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24029

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66c5830f784a89285d3f3367

Appel

20 août 2024

20 août 2024

de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24051 S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f8162

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MCAM Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24066 INTIMEE S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162740c7705f25f4364405d

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Instance de CLERMONT-FERRAND du 17 mai 2006 - cour d'Appel de Riom en date du 18 avril 2007 - Cour de Cassation en date du 1er juillet 2008 - arrêt sur renvoi après cassation de la cour d'appel de Bourges

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e8397dc295bdec6a56ef

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07388 APPELANTS Madame [O] [XB] [YJ] [D] épouse [L], es qualité d'héritière de feu [GX] [D], son père [Adresse 25] [Localité 16] Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d156

Appel

27 février 2009

27 février 2009

OLIVIER ZANNI, Mandataire-Liquidateur de la SARL CREA & CO 34 rue d'Auron 18000 BOURGES Représentée par Me LARGAGE, collaborateur de la SCP TANTON et associés (avocats au barreau de BOURGES) 27 février

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63cb92b99c02507c9078dcc6

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE N° RG 22/00795 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DPE5 S.A.S.

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CA

3ème Chambre Commerciale

65af6ce1b6c6260008b532d5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MB BATIMENT 91 immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° 851767400 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f670c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS INTIME : SAS YASKAWA FRANCE Représentée par Me Marc DELALANDE de la SELARL CDK AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Luc BOURGES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c468c0355000835f6da

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MAISONS DU MONDE FRANCE Société BAIN CAPITAL LTD Société BAIN CAPITAL PRIVATE EQUITY EUROPE LLP Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES

Source officielle
CA

1ère Chambre

603336914ae273a759bbc488

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le 6 septembre 2017 à : Dominique LE COULS-BOUVET Me Luc BOURGES

Source officielle
CA

1ère Chambre

603336914ae273a759bbc489

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le 6 septembre 2017 à : Dominique LE COULS-BOUVET Me Luc BOURGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Olivier Jean Francis Armand X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b34

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Olivier X...

Source officielle

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