CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b6
23 avril 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de LORIENT et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BOURLES
5ème Chambre
66ff85dea4ff9ec259c099da
3 octobre 2024
BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [P] [R] Représenté par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT -
6253cdcdbd3db21cbdd94851
8 janvier 2020
Représentée par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009588 du 06/09/2019 accordée
6253cb94bd3db21cbdd8dd41
4 mai 2011
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Richard LEFEBVRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE d'un arrêt rendu le 25 juin 2009 par le COUR D'APPEL DE BOURGES
Chambre 3-4
631ad8c439cffb4f1367433d
8 septembre 2022
En conséquence : Débouter les sociétés Vendôme Commerces et Centre Bourse de leur demande visant au prononcé de l'exécution provisoire du jugement rendu le 15 avril 2021.
1ère Chambre
615e0e30c25a97f0381f5330
16 décembre 2014
RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia
3ème Chambre Commerciale
662c94ffb787c4000862f703
25 avril 2024
FLOCH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24029
66c5830f784a89285d3f3367
20 août 2024
de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24051 S.A.R.L.
6684eb20a0de54ff609f8162
2 juillet 2024
MCAM Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24066 INTIMEE S.A.
1ère chambre civile B
6162740c7705f25f4364405d
22 octobre 2013
Instance de CLERMONT-FERRAND du 17 mai 2006 - cour d'Appel de Riom en date du 18 avril 2007 - Cour de Cassation en date du 1er juillet 2008 - arrêt sur renvoi après cassation de la cour d'appel de Bourges
Pôle 5 - Chambre 6
6162e8397dc295bdec6a56ef
20 septembre 2012
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07388 APPELANTS Madame [O] [XB] [YJ] [D] épouse [L], es qualité d'héritière de feu [GX] [D], son père [Adresse 25] [Localité 16] Représentant : Me Olivier
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
OLIVIER ZANNI, Mandataire-Liquidateur de la SARL CREA & CO 34 rue d'Auron 18000 BOURGES Représentée par Me LARGAGE, collaborateur de la SCP TANTON et associés (avocats au barreau de BOURGES) 27 février
Chambre Sociale
63cb92b99c02507c9078dcc6
20 janvier 2023
COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE N° RG 22/00795 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DPE5 S.A.S.
65af6ce1b6c6260008b532d5
9 janvier 2024
MB BATIMENT 91 immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° 851767400 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS INTIME : SAS YASKAWA FRANCE Représentée par Me Marc DELALANDE de la SELARL CDK AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Luc BOURGES
65b36c468c0355000835f6da
12 octobre 2023
MAISONS DU MONDE FRANCE Société BAIN CAPITAL LTD Société BAIN CAPITAL PRIVATE EQUITY EUROPE LLP Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES
603336914ae273a759bbc488
5 septembre 2017
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le 6 septembre 2017 à : Dominique LE COULS-BOUVET Me Luc BOURGES
603336914ae273a759bbc489
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
Olivier Jean Francis Armand X...
6253c9f9bd3db21cbdd89b34
3 décembre 2007
Olivier X...
Page 1 sur 42