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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
61630b6242de3d260b993169
18 janvier 2012
18 janvier 2012
les dépens entre les sociétés ANTIK BATIK et GS2C, rejeté le surplus des demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd29
27 avril 2011
27 avril 2011
Elle précise que c'est également la SARL LE BAHIA qui se chargeait de leur mise en place sur les poteaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996b
26 octobre 2007
26 octobre 2007
-Commissaire à l'exécution du plan de la SOCIETE BAHIA IMPERIAL Me Jean-Michel Y...
Source officielleChambre 4-4
6708bff9445a086e2bcedaa1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La société La Javanaise venant aux droits de la société Batik Plage est condamnée aux dépens de la procédure d'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084c
3 juillet 2013
3 juillet 2013
déférée à la Cour : requête en suspicion légitime enregistrée le 24 avril 2013 par le greffe de cette cour, déposée par Maître Jean-Philippe Hugot, avocat au barreau de Paris au nom de la société ANTIK BATIK
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d752
15 février 2011
15 février 2011
La société Rillettes Bahier a formé appel contre ce jugement.
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1199233eb734b985bb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Bahier affirme que M.
Source officielle4ème chambre
Larchamp de ses conclusions dirigéesc/MM. D
DCA_23NT03035_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
D'une part, la société Bahier-Pecem ne peut rechercher que la responsabilité quasi-délictuelle de M. B dès lors qu'elle n'est pas liée par un contrat avec lui.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01725_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Jet Foncière, venant aux droits de la société Bahit Technology, a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d149
2 avril 2009
2 avril 2009
, - interdire à la société LA FOIR'FOUILLE de commercialiser et d'offrir au public des articles de linge de maison revêtus de motifs reproduisant ou imitant les dessins Girafe et Bahia sous astreinte
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c9
29 janvier 2013
29 janvier 2013
FAITS ET PROCÉDURE : La société Rillettes Bahier est une société agro-alimentaire spécialisée dans la fabrication de produits de charcuterie.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
SOUS CONTROLE JUDICIAIRE MIS EN EXAMEN du chef de VIOLATION DU SECRET MEDICAL ET RECEL D'ABUS DE CONFIANCE Ayant pour avocat ROMAND, du barreau de LIMOGES, ET : PARTIES CIVILES Marc M'BAHIA
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
13/ 17356 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 03082 APPELANTE SARL KINERET La société KINERET vient aux droits de la SARL BAHIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d793
22 février 2011
22 février 2011
Par jugement en date du 2 septembre 2009, la société Rillettes Bahier a été déboutée de l'ensemble de ses demandes, et les prestations versées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90647
7 mai 2013
7 mai 2013
soit dit et jugé que la résiliation du contrat de travail de Mlle Bahia X...n'est pas imputable à son employeur, o en conséquence, Mlle Bahia X...soit déboutée de l'intégralité de ses demandes, son action
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214a
12 mars 2015
12 mars 2015
de VAL-DE-MARNE, toque : PC 312 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 052827 du 10/ 12/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Monsieur El Bahi
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6707704181e733ee26983095
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Formation de départage de VANNES du 10/12/2020 - RG : F19/00005 DÉSISTEMENT D'APPEL (accord des parties suite à MÉDIATION) Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marine ADAM -Me Bahia
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc21
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Madame Bahia C... veuve X... née le 28 décembre 1948 à TLEMCEN (Algérie) de nationalité française demeurant ... en sa qualité de conjoint survivant et d'héritière de feu Sid Ahmed X...
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875951eeae4f1309d1f6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BATIK Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me PERICCHI - Me PITON COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE :
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ce
21 septembre 2001
21 septembre 2001
L'agence de voyage leur a alors proposé un séjour à l'hôtel BAHIA BEACH à HAMMAMET du 9 au 23 août 1998.
Source officiellePage 1 sur 4