Par exploit du 12 octobre 2011 les époux [M] ont assigné en garantie la Selarl Bottraud-Barbaroux et la SCP Bottraud-Barbaroux, géomètres experts.

BARBAROU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Kriss KRIEGER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

Par acte d'huissier du 6 janvier 2021, la SCI Barbaron a fait délivrer à la société Amélie, un commandement visant la clause résolutoire, d'avoir à lui payer la somme de 54.125,22 euros correspondant aux

Le présent arrêt implique que le préfet de l'Hérault délivre à M.

ENTRE : Madame [I] [X] née le 12 Juillet 1985 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Appelante Comparant, assisté de Me Elsa BARBAROUX, avocat commis d'office ET

La Barcarolle au paiement d'une somme de 20.000 euros en réparation du préjudice subi du fait d'une prétendue escroquerie au jugement.

DECEMBRE 2015 N° 2015/401 Rôle N° 14/07714 [Y] [J] ÉPOUSE [Z] [D] [Z] C/ [I] [A] [W] [C] [F] [C] ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ZAC DU ROUDAI Grosse délivrée

déférée à la Cour : jugement du 15 décembre 2008 Tribunal de Commerce d'AJACCIO R.G : 07/3450 SAS EDF ASSURANCES EPIC EDF GDF - SERVICES CORSE C/ Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD S.A.R.L LA BARCAROLLE

BARBACOA C/ S.A.

Il ressort de ce décompte que la dernière mensualité réglée par la SARL KLEIN BARBEROT est celle du mois de Mai 1991.

Par un jugement du 4 juin 2025, dont la commune de Castelnau-Barbarens relève appel, le tribunal a rejeté sa demande.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Président Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2014 (no, 3 pages) Numéro d'inscription

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2014 (no, 2 pages) Numéro d'inscription