Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A - et les observations de Me Barbaroux représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

A B, représenté par Me Barbaroux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de l'admettre au séjour, lui a fait obligation de quitter le

B A, représenté par Me Barbaroux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé à son encontre

B A, représentés par la Selas Fidal, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2020 par lequel le maire de Marseille a délivré à la SARL De Barbarin et Pichoux un permis de surélévation

et du prononcé de l'arrêt était la suivante : président, Mme Barbarin, conseillers, M.

et du prononcé de l'arrêt était la suivante : président, Mme Barbarin, conseillers, M.

Nerve et de Mme Barberon-Pasquet, conseillers, de M.

Par exploit du 12 octobre 2011 les époux [M] ont assigné en garantie la Selarl Bottraud-Barbaroux et la SCP Bottraud-Barbaroux, géomètres experts.

BARBAROU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Kriss KRIEGER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

et du prononcé de l'arrêt était Mme Barbarin en qualité de président, M.

Par acte d'huissier du 6 janvier 2021, la SCI Barbaron a fait délivrer à la société Amélie, un commandement visant la clause résolutoire, d'avoir à lui payer la somme de 54.125,22 euros correspondant aux

Jean-François Barbarin, 100°/ de M. Jean-Louis Bayle, 101°/ de M. Jean-Pierre Billon, 102°/ de Mme Catherine Bonneilh, 103°/ de M. Lucien Brugière, 104°/ de M.

(Allemagne), contre l'arrêt rendu le 6 mai 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association sportive du golf de Barbaroux, dont le siège est

DEMANDEURS AU PRINCIPAL / DEFENDEURS A L’INCIDENT Mme [N] [V] veuve [K] [Adresse 15] [Localité 2] représentée par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de

Le présent arrêt implique que le préfet de l'Hérault délivre à M.

[N] [P] [Adresse 1] Représenté par Maître Barbara ZBROZINSKI-CZERNECKI, Avocat au Barreau de Grasse ET : SAS PRESTIGE AUTO [Localité 1] [Adresse 2] Défaillante.

Y... et Z..., avait pour objet l'exploitation d'un café-bar sous l'enseigne Barberousse ; que le 7 octobre 1999, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Groupement forestier de Barboron, dont le siège est Ferme

ENTRE : Madame [I] [X] née le 12 Juillet 1985 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Appelante Comparant, assisté de Me Elsa BARBAROUX, avocat commis d'office ET

en cassation d'une ordonnance rendue le 3 décembre 1992 par le premier président de la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Leroyer, Barbarat