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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
S.A.S. SODIVALc/S.A
6253ca4bbd3db21cbdd8a96b
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Dominique BASTROT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01416_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Elle soutient que : - ayant la qualité de tiers à l’ouvrage public que constituent le système de collecte des eaux pluviales du Bastion et le Bastion lui-même, la responsabilité sans faute de la commune
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22261_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Batiot ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb31
8 octobre 2008
8 octobre 2008
75002 PARIS agissant poursuites et diligences de son Président de son Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège, ès-qualité d'assureur de la SA CHANTIERS NAVALS DES ATELIERS DU BASTION
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CIALE ------------------------ S.A.R.L. MONKEY'S FORESTc/S.A
686f4e3c334d55acd19f1e1c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SOCIETE DE LOISIRS MONDAMERT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Dominique BASTROT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b3
17 octobre 2011
17 octobre 2011
En outre, ils partagent la vie de leur petit frère Bassirou, en sorte que la fratrie est réunie, ce qui n'était pas le cas auparavant.
Source officielleCour d'Appel
Alberte X... épouse Y... Madame Sylvie Y... épouse Zc/S.A
6253c980bd3db21cbdd8880d
30 mai 2006
30 mai 2006
ARSÈNE-HENRY et LANOEON, avoués à la Cour, et assistées de Maître Dominique BASTROT, avocat au barreau de Bordeaux, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue le 04 avril
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b72a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par exploit du 1er novembre 2016, Madame [D] [T] a fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Pau, l'agence DESPLANQUE BASTIAT, agent général AXA et Maître [Y] [A], en sa
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02865_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
juillet 2022 par lequel le maire de Porto-Vecchio a refusé de lui délivrer un permis de construire un immeuble de huit logements sur les parcelles cadastrées section AD nos 145, 158, 418 et 419, rue du bastion
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53a
15 septembre 2010
15 septembre 2010
PAR CES MOTIFS LA COUR, Déclare recevables en la forme l'appel principal de la SARL BELLANGE et celui incident de Bassirou Y...
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
[E] [B] micro entrepreneur sous le numéro de SIREN : 902 751 239 Représentant : Me Bassirou KEBE de la SARL PROCESCIAL AVOCAT, avocat au barreau de LILLE - Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b50
27 décembre 2016
27 décembre 2016
. : 16/15235 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M230 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. bassirou X...
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par jugement du 18 décembre 2019, le tribunal de commerce de Narbonne a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL Barrot Busquet.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08b
31 mai 2011
31 mai 2011
Nord Bleue-Rue Frédéric Bastiat-87000 LIMOGES Demanderesse, représentée par Me CHAMPETIER DE RIBES, avocat. ET : SCP X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assisté de Maître Emmanuelle DEPREZ loco de Maître BASTROT avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a07b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
. - Le Bastion 17000 LA ROCHELLE représentée par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour, assistée de Maître Elisabeth A..., avocat au barreau de ROCHEFORT SUR MER, substituée par Maître Cécile
Source officielle4eme Chambre Section 1
62760ce3593736057d78aaf9
6 mai 2022
6 mai 2022
[I] ET ASSOCIES ès qualités de mandataire liquidateur de la société EURL VIANDES ET DELICES DEL BAROT 2 Bis Avenue Jean RIEUX CS 15854 31512 TOULOUSE CEDEX 5 Représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6351c51457d0f882db51
26 avril 2023
26 avril 2023
déclaration d'appel en date du 11 juillet 2019, à : [W] [R] née le 23 Octobre 1957 à [Localité 5] CAUDERAN (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Dominique BASTROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed68
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Nord Bleue - Rue Frédéric Bastiat - 87000 LIMOGES Demanderesse ET : SCP X..., demeurant 1 Rue du Collége - 87000 LIMOGES Défenderesse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e051
31 mai 2011
31 mai 2011
Nord Bleue - Rue Frédéric Bastiat - 87000 LIMOGES Demanderesse, représentée par Me CHAMPETIER DE RIBES, avocat. ET : Jean-Pierre X..., demeurant ...
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