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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e71
9 juin 2000
9 juin 2000
Monsieur X... a sollicité la garantie du garage BEHRA AUTOMOBILES.
Source officielleCabinet C
68106d31cda51f39e7a87b36
24 avril 2025
24 avril 2025
[R] par la SCI Behri, en ce qu'il ne respecte pas l'échéance du bail, condamné la SCI Behri à verser à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00192_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, Mme B..., représentée par Me Eloïse Behra, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859ef
12 juin 2001
12 juin 2001
L'intention des parties était claire : il s'agissait de lier les commandes de la société Behr France à la société Romay AG à celles passées par RVI à la société Behr France.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02573_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Eloïse Behra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02600_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Eloïse Behra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02123_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
B, représenté par Me Eloïse Behra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1a
22 mars 2004
22 mars 2004
COUR D'APPEL DE DOUAI DU 28 juin 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Damien X... né le 17 Juillet 1967 à ROUBAIX (59100) 164 Rue Coli 59290 WASQUEHAL Assigné suivant exploit de la SCP DHONTE BERA
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e50d5857dd64cbdaa64a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BEHIRA LOGISTIC, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 482 990 975 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Vincent DE LA SEIGLIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1261
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00876_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2023, Mme A représentée par Me Eloïse Behra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02370_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Behra, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f804053f
20 avril 2023
20 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea4c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 23/02456 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 15 janvier 2024 Appelante : Madame [W] [C], représentée par Me Amélie BEHR
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00210_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
B, représenté par Me Edouard Bera, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il n'a pas accueilli sa demande ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté portant obligation de quitter
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f8040543
20 avril 2023
20 avril 2023
: Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68e5f199c9f36f05b443172b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 28 Mai 2025 Appelante : Madame [U] [G], représentée par Me Edouard BERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1317 Intimé : Maître [B] [V], représenté par Me Hannelore
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80c
25 avril 2006
25 avril 2006
Immeuble BEHRA 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL Représentant : Me Olga Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a05d2fa6fd0f80405b7
20 avril 2023
20 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00936_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2022, Mme D, représentée par Me Bera, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2113488/2-2 du
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ef
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant Eyeries Villages Beara CO. CORK (Irlande), - Monsieur Sarah A... demeurant Botharbui- Ardgromm- Beara CO.
Source officiellePage 1 sur 8