SARL DE BELVAL C/ S.A.R.L.

l'immeuble Le Portillo et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2019 par lequel le maire de Val d'Isère a délivré un permis de construire à la SARL Belval

Madame le Bâtonnier DEBAISIEUX LATOUR et Maître BELVAL n'ont pas relevé appel.

La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.

Il s’en remet aux écritures présentées par l’établissement public d’aménagement Alzette-Belval. Vu les autres pièces du dossier.

Représentant : Me Nicolas PAU de la SELARL LEXAEQUO, avocat au barreau de LYON, toque : 452 APPELANT Mme [P] [T] Es qualité de curatrice de Madame [N] [H] Représentant : Me Bertrand DE BELVAL

VIAL RIGNAUX BOURRICAND [Adresse 3] [Localité 4] Société MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par : Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMES

Il résulte de l’instruction que cette plus-value provient d’un boni de liquidation de la société en commandite par actions de droit luxembourgeois Belval 26 SCA, créée le 13 décembre 2017 et dissoute le

CONSEIL METHODE ET TECHNIQUE Représentant : Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON S.A.S. ENTREPRISE PROPONNET Société RESIDENCE ALLEE FLEURIE S.A.S.

CORELEC EQUIPEMENTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Mme A exerce, en tant que titulaire de la fonction publique hospitalière, les fonctions d'aide-soignante au centre de long séjour (CLS) Bellevaux à Besançon.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er décembre 2022 et le 20 décembre 2022, la commune de Val de Saâne, la commune de Beauval-en-Caux, M. et Mme B C et M. et Mme

[L] [H] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] (CAMBOGDE) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 *

Berval a consenti le 3 avril 1982 un bail commercial à l'association Spirituel Eglise Scientologie Rhône-Alpes pour un loyer annuel de 66 000 francs payable par trimestre d'avance.

à payer à Monsieur [P] la somme de 1000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la société BEVAL aux dépens.

secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Lavandou à sa demande de copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie, située au 9 rue du Belvédère

Il préconise que la SCI Belva fasse reprendre l'étanchéité entre la verrière, le chêneau et la descente d'eaux pluviales de l'immeuble.

judiciaire de la SAS BM & ASSOCIES, nommée à cette fonction par jugement rendu le 17 septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de LYON [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand DE BELVAL