CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

34 résultats pour « Blandine GUILLON »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb4b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [P] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Blandine

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02772_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, Mme C, représentée par la SELARL Guitton et Grosset et Blandin, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a307c7ed1ea83181124d6

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

ROLLINGERTEC Représentant : Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6690c7530d808eb34e4555fc

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163842eb5b1827189c746f5

Appel

29 novembre 2010

29 novembre 2010

GUILLON, Toque P 220 INTIMÉS Monsieur [W] [S] [Adresse 2] SA SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS anciennement dénommée la SOCIETE SUISSE ACCIDENTS prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1cd6cdc6046d47e01c1a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, Monsieur [O] [W] né le 12 Avril 1973 à ALGÉRIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Pascale GUILLON-DELLIS

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00947_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 avril 2022, M. et Mme E, représentés par la SELARL Guitton et Grosset et Blandin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°

Source officielle
CA

2ème Chambre

62678d60189ce3057d201cab

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Portalis DBVR-V-B7F-EXUS ; APPELANT / DEMANDEUR A L'INCICENT : Madame [J] [Y] née le 07 Septembre 1946 à CUSTINES (54670) 32 Rue du Général Custines 54670 CUSTINES représentée par Me Christophe GUITTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e863

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 25 Mai 1976 à CASABLANCA (MAROC) ... 60180 NOGENT-SUR-OISE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6455f0006d2f7dd0f861bf13

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

AUTOS PRO LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02348_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A, représenté par la SELARL Guitton et Grosset et Blandin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 27 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01219_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 mai 2022, M. et Mme B, représentés par la SELARL Guitton Grosset Blandin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 avril 2022

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4fedd8d194f138d4d9f

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat au barreau de NANCY Madame [X] [O], épouse [D] née le 11 Mars 1956 à [Localité 5] (54) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Christophe GUITTON de

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2617c1ccb0008628d6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

GROSSET BLANDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90238

Appel

5 février 2013

5 février 2013

décision attaquée en date du 07 Juin 2011, enregistrée sous le no 0/ 00653 ARRÊT DU 05 Février 2013 APPELANT : Monsieur Durmus ALI X... ... 49000 ANGERS représenté par Maître Lucie GUILLON

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bcda2799a9057d5dd171

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

date du 12 mai 2021, APPELANT : Monsieur [G] [L] né le 15 Septembre 1961 à PONT-À-MOUSSON (54700), demeurant 4 Bis Rue Saint Vincent - 54700 NORROY-LÈS-PONT-À-MOUSSON Représenté par Me Chloé BLANDIN

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01012_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

D, représenté par la SELARL Guitton, Grosset et Blandin, conclut : 1°) à titre principal, au non-lieu à statuer sur la requête ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de la requête ; 3°) à ce qu'il

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6708c02e445a086e2bceddef

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

1] [Localité 3] Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [N] [K] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616348f9543823d76b03179d

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

de son mari, Monsieur [D] [U], selon jugement du tribunal d'instance de PONTOISE du 18 février 2005 [Adresse 1] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Benoît GUILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254d

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

deux et assistés sur l'audience par Me Pascal MURZEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0793 INTIMÉS Monsieur Thomas Lionel Jean C..., né le 04 juillet 1976 à AUNAY SUR ODON 14260 et Madame Blandine

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →