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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02416_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Blard est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c09892
3 octobre 2024
3 octobre 2024
KALKALIT BLADE Immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 500 667 803 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Défaillante
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60354f5772c138784c30ee25
12 mai 2016
12 mai 2016
La SARL Blary et son assureur la SMABTP concluent à la confirmation du jugement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02025_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 octobre 2022, la commune de Saint-Germain-en-Laye, représentée par Me Blard, avocat, a conclu au rejet de la demande d'exécution de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
651fa5aac601f083189918c1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BLADE représentée par la Selarl FIDES prise en la personne de Me [B] [L] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société BLADE SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentées
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603269fc5ecb8c9ea8349531
7 février 2018
7 février 2018
La SARL KALKALIT BLADE a interjeté appel de ce jugement par déclaration en date du 5 avril 2016 (RG : 16/07958).
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5b
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] à payer à Mme [I] la somme de 10 000 euros au titre de préjudice moral pour la perte de son poulain Blade du Yam, - condamner M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af664bb6c6260008b52fa9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En décembre 1984, la SCP BOITARD-BLEARD, Géomètres-Experts à [Localité 9], a dressé un plan de la propriété appartenant à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
2 avril 2012
Elle ajoute que la SCI Sans Soucis lui a remis un certificat de mesurage de la SCP BLEARD comme étant un certificat «loi Carrez».
Source officielle2ème chambre
6711fb017603bf88a1884c33
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BLAID C/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Localité 3] 31 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92639
8 juillet 2015
8 juillet 2015
et 786 du Code Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Katell COUHE, Président Monsieur Olivier DE BLAYDE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58bb502b828318c4e29e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par jugement du 31 décembre 2019, le tribunal d'instance de Bordeaux a : - déclaré recevable l'action en résolution de la vente du quad de type TGB Blade 550 SE F 4x4 opérée le 11 septembre 2015 entre
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872dc
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Jérome X... né le 30 Mars 1982 à MORLAIX (29600) de nationalité FRANCAISE C/o Mme BROCHES KER Y... 29233 CLEDER représenté par la SCP BOMMART MINAULT - Nä du dossier 00029206, avoués assisté de la SCP BLARD
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04952_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2022, l'Agence des espaces verts de la Région Ile-de-France, représentée par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf8808
26 novembre 2015
26 novembre 2015
siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Jean-François PAMBO, membre de la SELARL BLONDEL PAMBO, avocat au barreau de BÉTHUNE SCP BLEARD
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01869_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
du c) de l'article 111 du code général des impôts, à raison de revenus distribués par la SARL Fornal, dès lors que les sommes en litige résultent de la vente à cette dernière d'un immeuble, situé rue Blaru
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04666_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Blard substituant Me Lejeune, avocat de M. B, et les observations de Me Léron, avocat de la Ville de Paris. 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23VE02690_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 décembre 2024, la commune de Villiers-sur-Orge, représentée par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00200_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 février 2023 et des pièces enregistrées le 24 novembre 2023, le SDIS de la Seine-Maritime, représenté par Me Blard, avocat, demande à la cour
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02837_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A... a été embauché, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée, en qualité de « communard », par la société « Miss Blade-Too Hôtel ».
Source officiellePage 1 sur 4
BLARD MORSALINNE LEHERPEUR
07/07/2026
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BLARD, Jean, Francois, Bernard
02/07/2026
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BLARD HOLDING
02/07/2026
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BLARD, Sébastien, Patrick
28/06/2026
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BLARD
21/06/2026
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