Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
62c67c67ca9bf2637903087d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
1265 2780 2768 3170 Maître [V] BENOIST La Rue - 36800 NURET LE FERRON représenté par Me Philippe BOUGEROL-RAMPAL, avocat plaidant, SCP AVELIA du barreau de POITIERS en présence de Me Fabien BOISGARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697c5779cdc6046d4738afa6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
FINANCIERE ET FONCIERE DES VICTOIRES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Valérie BOISGARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0357
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00773_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A, représenté par Me Boisgard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 mars 2023 du président du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2023 par lequel le
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
16 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Fabien BOISGARD de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS S.A.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Fabien BOISGARD CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : [G] [W] [S] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85412
8 janvier 2001
8 janvier 2001
ANGERS du 26 Mai 1999 ARRÊT RENDU LE 08 Janvier 2001 APPELANT : Monsieur Joel X... né le 14 Décembre 1947 à CHOLET (49300) Le Boisniard 85500 CHAMBRETAUD représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e4
24 septembre 1999
24 septembre 1999
vente, le tableau d'amortissement du prêt, la lettre de mise en demeure du 13 février 1995, la sommation de payer du 27 février 1995, le décompte de la vente du 25 janvier 1995, établi par Maître BOISGIRARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034af7be0e9689b741dfb26
13 octobre 2016
13 octobre 2016
) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773 substitué par Me Valérie BOISGARD
Source officielleChambre Civile
659e472e5537980008847294
9 janvier 2024
9 janvier 2024
INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265271281019763 Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 11] (Arménie) [Adresse 7] [Localité 6] ayant pour avocat Me Fabien BOISGARD
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA05124_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juin 2021 et le 27 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Stepniewski et Me Boisgard
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130501e66d7f6b7b71ed39
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 4] Assisté de Me Elise HOCDÉ de la SELARL EFFICIENCE, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART, ET INTIMÉES : SOCIÉTÉ [9] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Fabien BOISGARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21db354f98d9699d4f89
20 juillet 2023
20 juillet 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : A619 à DÉFENDEURS Monsieur [N] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [I] [K] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Valérie BOISGARD
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7dee
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Mme [X] [G], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [L] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Fabien BOISGARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0defc25a97f0381f508c
26 juin 2014
26 juin 2014
de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773, substitué par Me Valérie BOISGARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0df2c25a97f0381f50a3
26 juin 2014
26 juin 2014
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773, substitué par Me Valérie BOISGARD
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA01322_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Filipowicz, représenté par Me Boisgard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1914542 du 21 janvier 2022 du tribunal administratif de Paris, ensemble le compte-rendu d'entretien professionnel
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c031df9338379d267b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
déférée à la Cour : Jugement du 09 Janvier 2024-Juge de l'exécution de Paris- RG n° 23/81545 APPELANTS Madame [A] [OS] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Valérie BOISGARD
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69677407cdc6046d473f6391
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[J] [S] en vertu d'un pouvoir spécial S.A. [12], [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Fabien BOISGARD de la SELARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f54
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Représentée par Me Elsa FERLING de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉS : SA [9] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Fabien BOISGARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93354
3 juin 2016
3 juin 2016
bis, Place de la Fusterie-1200 GENEVE/ SUISSE Représentée et assistée sur l'audience par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773, substitué sur l'audience par Me Valérie BOISGARD
Source officiellePage 1 sur 2