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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5d
22 janvier 2002
22 janvier 2002
commerce passé entre la société BOUVIER DARLING et la société BOUVIER HYDRO le 19 mars 1992, de la documentation technique de la société BOUVIER DARLING, du savoir faire et du personnel dont celle ci
Source officielleChambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f54
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Ambroise Bouvier Froid tout en reconnaissant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f6
3 février 2005
3 février 2005
COMMUNE DE BOUZY Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 2ème SECTION ARRET DU 03 FEVRIER 2005 APPELANTE : Mademoiselle Bernadette X... ...51100 REIMS COMPARANT, concluant
Source officielle1re chambre civile
627369d8a58162057dac661d
3 mai 2022
3 mai 2022
En ce qui la concerne, la SAS BOUDIER n'établit aucunement un dommage spécifique que lui aurait causé le défaut de paiement du solde.
Source officielleChambre sociale
6035db4f82f7d241d8edec72
11 février 2016
11 février 2016
Sur la demande reconventionnelle de la Société BOUTTIER La société BOUTTIER réclame la condamnation de Monsieur [E] [T] à lui payer une somme de 2.500 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Bouzid X..., majeur protégé né le 01 Janvier 1936 à SETIF (ALGERIE) (69427) Chez M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67ecc5e7955548e0aba49084
1 avril 2025
1 avril 2025
KUEHNE + NAGEL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Véronique MARTIN BOZZI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 COMPOSITION
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616246bfaf0a1de0eb1b6490
27 mai 2014
27 mai 2014
Cour : Ordonnance du 18 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de Sens - RG n° 13/00078 APPELANTE Madame [W] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Clotilde COURATIER-BOUIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f1d268e5a8ebce7154837e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[C] [V] né le 23 Octobre 1985 à [Localité 3] de nationalité moldave assisté par Me Aïza Bouzi, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] LIBRE, convoqué
Source officielleChambre 4-4
65aa1fa6a34ad1000858172b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Si l'employeur soutient que l'abattage fait partie des activités d'un bouvier, la cour observe qu'aux termes du contrat de travail du 23 juin 2009, l'activité de bouvier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b1
24 mars 2015
24 mars 2015
ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 32260 SEISSAN non comparante-représentée par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SA AMBROISE BOUVIER
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0615aeec3d9692389be
29 août 2023
29 août 2023
SYLPHE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca0a
15 avril 2024
15 avril 2024
Une plainte est déposée par la SARL BOUZE. Cette dernière s'est vue contrainte d'opérer une nouvelle livraison pour un total de 20 461,32 euros.
Source officielleChambre 3-1
696f625acdc6046d47f89d6b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SIFRA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
solidairement la société Ingetec's, la compagnie d'assurances Euromaaf, la société Inddigo, la compagnie d'assurances Ar-Co, la compagnie d'assurances MMA IARD Assurances Mutuelles, la société cabinet Boudier
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00999_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A, représenté par Me Bouix , demande à la cour : 1°) d'admettre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
G0486c/S.A
686f4c95d3976f57d00d3160
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COTY FRANCE Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nicolas BOUFFIER, avocat au barreau de PARIS N° RG 22/08018 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGME4
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21582_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse le 13 juillet 2022 sous le n° 22TL21582, Me Anita Bouix, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02714_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
d'une part, d'annuler l'arrêté inter-préfectoral du 5 décembre 2018 déclarant d'utilité publique la dérivation des eaux souterraines et les périmètres de protection du captage communal " La source de Bougis
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA00858_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Nabil Boudi, a demandé au juge des référés du tribunal administratif
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