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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
LAUREAU & JEANNEROT es qualités de commissaire à l'exécution du plan de la Société BREGUET SA venant aux droits de la société BREGUET HABITATION INDIVIDUEL ET GOLF "BHIG" prise en la personne de ses représentants
Source officielleChambre 4 A
68e5f33fe11beca089b88d46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
en s'exclamant « tu ne sais pas pisser », 4) lui brûler les poils avec un briquet.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0db9c25a97f0381f4f27
22 octobre 2014
22 octobre 2014
PROF DHPF JOHNNY référence 40802942, 50 briquets MAXIM TATOO référence 40802957, 150 briquets MAXIM DOLPHINS référence 40802907, 200 briquets MAXIM ZEN SOLID COLORS référence 40802801, 6 briquets MAXIM
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579c
3 mai 2001
3 mai 2001
commercialisés en France continentale et en Corse .... les taux de la taxe sont fixés comme suit : briquets à flamme ou recharges de briquets, 0,50 Francs A l'importation elle est recouvrée
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8569d
14 mai 2001
14 mai 2001
COOPERATIVE DE PRODUCTION BRIQUETERIE BOUYER LEROUX. Jugement du C.P.H. CHOLET du 20 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Jean Louis X...
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d46
21 avril 2022
21 avril 2022
La SCI 8 RUE DE LA BRIQUETERIE, Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 10 Décembre 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b149
23 mai 2008
23 mai 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS), SCP BRACHET BOUCHEND'HOMME ... 97434 ST GILLES LES BAINS Représentant : Me Philippe HUBERT A...
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
qui reprend les caractéristiques essentielles de la brouette 1041 et qui comme les autres brouettes de la famille 1041 ne s'en différencie que par certains détails, a manifestement cherché à profiter
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d8
19 juin 2008
19 juin 2008
(en fait, sa femme, qui était gérante de droit) a déposé le bilan de la SARL BRIQUETERIE Z... le 13 décembre 2005.
Source officielle21e chambre
63d37b53d1bc2605de4b4dad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le mandataire liquidateur indique également que le fait que des salariés de la société Brachet Frères soient 'partis au sein de la société Holding ainsi que des salariés de la société Brachet PLM n'est
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162602e8672d229b88162f9
21 novembre 2013
21 novembre 2013
La SARL Brachet carrosserie sera en conséquence condamnée à lui verser la dite somme.
Source officielle1ère Chambre
62cfb212548bc59fcf4f0f66
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La SARL Brallet terminait l'exploitation de la coupe au 31 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aef
30 avril 1998
30 avril 1998
La société DESHORS rappelle en premier lieu le contexte de la cession par la société BREGUET INDUSTRIE de la totalité des action de la SA DELAGE AERO HOLDING d'un groupe composé des sociétés DELAGE AERO
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc4874
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BRAULT TP prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 7] [Localité 1] et SMABTP ès qualités d'assureur de SAS BRAULT TP [Adresse 4] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87523
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Messieurs Mohamed A..., Gokhan Y... et Ridvan B..., enfants mineurs, ont provoqué un incendie dans une cave en sous-sol d'un immeuble à Oyonnax, en jouant avec des pétards, des bombes aérosols et un briquet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00778_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Lavage Service Brault a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2018 par lequel le maire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c41a5f0a71dc3c91e8
9 juin 2010
9 juin 2010
Elle conclut à la confirmation du jugement déféré en ce qui concerne les briquettes de façade.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88850
25 août 2006
25 août 2006
Arrêt No R.G : 04/02106 La SCI SAINT-DENIS PIERRE C/ La SA GTOI La SCP BRACHET & BOUCHEND'HOMME La SARL SOCOTEC REUNION La SARL COORDINATION PILOTAGE SERVICE (CPS) COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00777_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Article 4 : La commune de Mayenne versera la somme de 1 500 euros à la SARL Lavage service Brault au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f3
8 janvier 2008
8 janvier 2008
La société BRAULT soutient que en cas de nullité du contrat de sous-traitance subsisterait un contrat d'entreprise.
Source officiellePage 1 sur 55