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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
69d09c17cdc6046d471023f7
3 avril 2026
3 avril 2026
attaquée : n° f 24/00063 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CLERMONT-FERRAND le 01 décembre 2025 APPELANT Monsieur [E] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cédric
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482b8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
TREFIMETAUX [Adresse 3] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS et représentée par Me Cédric MARTINS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle19e chambre
62c67cabca9bf26379030a1b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
873 [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Laurent JAMMET de la SELARL ACTANCE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0168 substitué à l'audience par Me Cédric
Source officielleChambre 1-2
63ca42059066fd7c90fc22f1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ADREXO prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Cédric
Source officielleChambre 1-2
63ca42049066fd7c90fc22ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ADREXO prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Cédric
Source officielle15e chambre
635b7225b201587f74be047b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
JAMMET de la SELARL ACTANCE, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0168 - Représentant : Me Nelly POURTIER de la SELARL ACTANCE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7b
31 mai 2011
31 mai 2011
que Mme Martine X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f664
27 janvier 2012
27 janvier 2012
2011, enregistré sous le no 09/ 00678 REQUERANTS : Madame Jeannette X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07863 Jugement (No 10/ 936) rendu le 10 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : MZ/ VV APPELANT Monsieur Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Cédric A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
¤ La SARL Cédric Brochier soieries a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-3
653ca5d683c9498318209bdf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
HEULIN de la SELARL SELARL CEDRIC HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e126
25 juin 2010
25 juin 2010
Berry Cédric Y... d'une action aux fins de subsides, à l'encontre de M. Dominique BérardX..., a notamment : - dit que ce dernier est le père de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88a
30 avril 2012
30 avril 2012
Sanichauf notifie à Cédric X... son licenciement immédiat pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf0
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Cédric X... aux termes de laquelle notamment les premiers s'engageaient à verser des dommages et intérêts à M. Cédric X... et celui-ci devait se désister de son action.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ebc
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Par ordonnance rendue le 16 septembre 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Reims a, notamment : déclaré Monsieur Cédric X... irrecevable en ses demandes, condamné Monsieur Cédric
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce0
29 avril 2025
29 avril 2025
MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère déléguée, assisté de A.
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce2
29 avril 2025
29 avril 2025
MARTIN DE LA MOUTTE,conseillère déléguée, assisté de A. CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce4
29 avril 2025
29 avril 2025
MARTIN DE LA MOUTTE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A. CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.
Source officielle2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6ce6
29 avril 2025
29 avril 2025
MARTIN DE LA MOUTTE,conseillère déléguée, assistée de A. CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.
Source officiellePage 1 sur 14
Martins, Cédric
21/12/2025
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Martins, Cédric
25/03/2025
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Ce Delivery, Varela Cardoso Martins, Cedric
26/10/2023
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MDSC, MARTINS DA SILVA, Cédric
27/09/2018
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