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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
61632f5614ec5f96a7da0965
22 septembre 2011
22 septembre 2011
naissance 4] 1962 à [Localité 16] profession : employée de brasserie PMU demeurant [Adresse 8] représentés par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assistés de Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93759
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Y...en qualité de curatrice pour l'assister et la contrôler, - rappelé les obligations du curateur, - laissé les dépens à la charge du Trésor public, - ordonner l'exécution provisoire du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c1e
10 décembre 2015
10 décembre 2015
PARIS, toque : D1901 Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE DU 17 RUE D'ASSAS représenté par LE HOME DE FRANCE ; Syndic 36 boulevard Saint-Germain 75005 PARIS représentée par Me Laure-Anne CURIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300d
9 mars 2016
9 mars 2016
née le 12 Septembre 1925 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO défaillante Mme Céline Y... Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93758
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Par ordonnance du 14 décembre 2015, le juge des tutelles a rendu une ordonnance de changement de curateur et désignant Mme Céline A...en lieu et place de Mme E....
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a21
6 avril 2023
6 avril 2023
BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [H] [F] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f732705546
20 janvier 2025
20 janvier 2025
MINUTE N° 25/44 Copie exécutoire à : - Me Valérie SPIESER Copie à : - Me Céline RICHARD - greffe du JCP du tribunal de proximité de Schiltigheim Le Le greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cf
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Vu la déclaration de saisine faite au greffe de la Cour le 2 juillet 2004 par Céline X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93768
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Par ordonnance du 14 décembre 2015, le juge des tutelles à déchargé Mme A...de ses fonctions de curateur et désigné Madame Céline B...en cette qualité pour la remplacer.
Source officielleChambre 1-1
6704cb5e2f5f3246ff381452
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CURTA CONCEPT Représentant : Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Louise DE BECHILLON, magistrat
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e664
10 avril 2024
10 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline
Source officielleChambre 1-11 HO
64c8a0b3dfabddd9699dff55
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Autre irrégularité: l'absence d'information à la curatrice de la personne hospitalisée: La curatrice n'a pas été convoquée pour l'audience de 1ère instance.
Source officielleRéférés
62ce63a59a20ce9fcf1268da
12 juillet 2022
12 juillet 2022
devant Nous, Pascal BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY en date du 3 décembre 2021, tenant l'audience de référés, assisté de Céline
Source officielleChambre 1-8
63c8edd4dc5b777c90992dee
18 janvier 2023
18 janvier 2023
APPELANT Monsieur [T] [Z] assisté de son curateur renforcé l'Association A.T.I.A.M., dont le siège social est sis [Adresse 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ada
16 juin 2015
16 juin 2015
PAR CES MOTIFS La cour, après rapport fait à l'audience ; Infirme l'ordonnance entreprise seulement sur le choix du curateur : Statuant à nouveau de ce chef : Désigne Mme Céline Z..., demeurant
Source officielle1ère chambre civile A
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Carole CHAMBARETAUD, avocat au barreau de LYON, toque : 569 - Représentant : Me Jocelyn RIGOLLET, avocat au barreau de VIENNE APPELANT INTERVENANT Mme [U] épouse [O] prise en sa qualité de curatrice
Source officielle1ère Chambre
64faba240f624005e653f72a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
APPELANT : L' AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [J] [I] Association AEIM agissant en qualité de curateur
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
L'Union départementale des associations familiales (UDAF), antenne de Cholet, a été désignée, le 13 novembre 2007, par le juge des tutelles de Cholet, comme curateur de Mme Céline X... au titre de l'article
Source officielleJurid. Premier Président
688c4ed129d40d57a3e552cd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Janvier 2025, pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, Assistée lors de l'audience, tenue en cabinet, de Céline
Source officielleChambre 2-4
62736918a58162057dac6593
4 mai 2022
4 mai 2022
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Mai 2022.
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