LA CARBONERIE SOCIÉTÉ WAKAM S.C.I.

D'ailleurs il débute sur un carton indiquant : 'Ce film est une fiction, basé sur des faits réels', informant le public qu'il s'agit aussi d'une oeuvre de l'esprit.

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/20010 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre 2010 -Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 08/00075 APPELANTE SELAS [N] CARBONI

[U] [F], et non la Selarl [F], Carboni, Martinez et associés venant aux droits de la Selas Segard-Carboni.

Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Bruno MARGUET avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SELAS CARBONNIER

E A et Mme D A, représentés par Me Carbonnier, ont demandé au Tribunal administratif de Paris, d'une part, d'annuler la décision implicite par laquelle le Premier ministre aurait rejeté leur demande en

[Date naissance 4] 1971 à [Localité 14] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SAS ECCH venant aux droits de LA SELARL BAULAND CARBON

X..., appelant, et la SELARL Bauland-Carboni-Martinez et associés, ès qualités d'administrateur ad hoc de la société L'Avenir, intervenant volontaire, demandent à la Cour de : - vu les articles 126,

personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Bruno CARBONNIER

Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur

LA CARBONNIERE, S.E.L.A.R.L.

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 04816 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Février 2016- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13823 APPELANTES Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ

INSTITUT PAUL BOCUSE ENSEIGNEMENT, représentée par Me Joëlle AKNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0398 Intimés : Monsieur [K] [O] [D], représenté par Me Caroline RAMUS de la SELARL CARBONNIER

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 9 juin 2022 **** La société [S] imprimeur cartonnier, ci-après dénommée société [S], est une entreprise spécialisée dans la fabrication et l'impression de boîtes en carton

Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur

En ce qui concerne la légalité du refus tacite d'abroger le plan local d'urbanisme de la commune de San-Gavino-di-Carbini : 9.

[D] [V] Représentant : Me Jean-Hugues CARBONNIER de la SCP CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

matin à payer à la société Carbon Lambert la somme de 11.102, 69 € ; Débouté la société Carbon Lambert de sa demande au titre de la clause réputée non écrite ; Débouté la société Carbon Lambert

Elektrokohle AG et Morgan Carbon France.

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE OU D'OMISSION DE STATUER DEMANDERESSE à la requête SELARL WRA, représentée par Me [W] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Réalisations Inox Carbone