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3 724 résultats pour « Carrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb7021badcc74e766cf6c0

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

Q..., notaire et conseil de la SCI Bleu Cannelle, a adressé à la SCP C... B...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b62767dbb0bb2e3821

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[H] en son intervention volontaire ; - condamner la société Electrolux Home Care Products à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd9a72e4f225b9b1919b27f

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Par lettre du 23 janvier 2009, la société PWCA a adressé à la société Carrere group une facture de ce montant.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fecebcdc6046d478885fb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En conséquence, Statuant à nouveau : Débouter la société ASL Carré Millésime de l'ensemble de ses demandes formulées à son encontre ; Condamner la société ASL Carré Millésime à lui verser la somme

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e705e5cdc6046d47f9fe55

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

ATELIER DELPHINE CARRERE, S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b08ccdc6046d47382b29

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Par jugement en date du 10 février 2025, le tribunal de commerce de CAHORS a notamment : - condamné la SARL CARRE VERT FOURRAGES à verser à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdca608e51d110a4c2d9ed7

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

En 2013, la société Care Distribution faisait l'objet d'une information judiciaire ouverte par le tribunal de grande instance de Lille.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

FRANCE de sa demande reconventionnelle - condamné la SAS ROCHE DIABETES CARE FRANCE aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c8

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Philippe C..., huissier de justice, de dresser le 29 décembre 2011, montre que, depuis les locaux du rez-de-chaussée, on accède au sous -sol par un escalier intérieur dont les marches sont carrelées ;

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CA

Chambre 1-2

642fb561cece1704f574736b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

L'assiette de cette copropriété jouxte sur le flanc Ouest, le val du Careï et sur le flanc Est, [Adresse 10].

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0255cdc6046d4757e2c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd09

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

-Condamné la SCI Le Logis Carrele aux dépens -Débouté la SCI Le Logis Carrele de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile -Rejeté les autres demandes * En conséquence, -

Source officielle
CA

3ème chambre

61631f558007cf6451ddcda0

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

[V] [O] et de Mme [L] [A], son épouse, le lot n° 1 de l'immeuble en copropriété sis [Adresse 2], d'une superficie de 140,44 m² selon certificat de superficie privative Loi Carrez du 1er février 2001 et

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05039_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

personnelles d'un carrel à l'autre, nous sommes contraints de supprimer ce service.

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a68c38f76f7830332f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOITURES ZINGUERIE CARREL uniquement ; Que ce désistement n'a pas besoin d'être accepté, la S.A.S.

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6968bd46cdc6046d47603b88

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Carrel Montreuil ACM a relevé appel de ce jugement.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd77a2cdc6046d47037528

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CAPSTONE CARRÉ IVRY , agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand LOTZ

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CA

Chambre Commerciale

6163b5341669d540ac7bab40

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

CAREL en garantie du prêt du même jour de 152.449,01 €.

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e07896cdc6046d4769c253

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ces échanges nous ont permis de constater que depuis le début de son stage vous vous permettiez, à chaque fois que vous alliez la voir, de lui caresser le dos.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd923809b3e940249d66497

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Un second appartement situé à [Localité 9], a été acquis sous le régime de défiscalisation de la loi CARREZ par M.[W] seul, selon acte notarié du 8 octobre 2009 au prix de 218.000 €.

Source officielle