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498 résultats pour « Catherine DUPUIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

603844e592499f5c85880f15

Appel

16 février 2021

16 février 2021

représentant légal domiciliée audit Sise [Adresse 6] Représentée par Me Pascale BRETON de la SCP HENNEMANN-BRETON-BEN DAOUD, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, Représentée par Me Catherine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8722a

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

C/ Catherine Y... épouse Z... et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Janvier 2003 par le Tribunal d'Instance VERSAILLES RG nä : 1469 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

6e chambre

651e53cea81daa831884f73f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 22/02371 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VK2Z Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour d'appel de Versailles du 04 Octobre 2023 Nous, Catherine

Source officielle
CA

6e chambre

651e53cea81daa831884f73d

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P334 - Représentant : Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6892e2f7bf535a2d228f9572

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DESISTEMENT N° RG 22/02193 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJ4B Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 02 octobre 2024, Nous, Catherine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6710aa7ebe64d7e510245270

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

DÉSISTEMENT N° RG 22/03276 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VPU3 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 16 octobre 2024, Nous, Catherine

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cecece1704f5747aea

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 21/01569 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc2cdc6046d47bee12b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Axa France IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP RCL & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS, et Me Catherine Marie DUPUY au barreau de PARIS Demanderesse à la requête en rectification

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cecece1704f5747aec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2021 par le Président du TJ de [Localité 4] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Son interlocutrice a menacé de mort Catherine A..., principale adjointe du collège, et ses enfants.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63cb92c39c02507c9078dcee

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6793 Représentée par Me Catherine Marie DUPUY, avocat

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cdcece1704f5747ae8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 4] N° RG : 20/02135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63cb92c39c02507c9078dcf0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6791

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64004fd14e741a05de6529f4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6778

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64004fd14e741a05de6529f6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6780

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64004fd14e741a05de6529f8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6782

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64004fd14e741a05de6529fa

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6792

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e71

Appel

27 décembre 2013

27 décembre 2013

représentée par Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES Yves Y... de nationalité Française né le 24 Août 1941 à St Hilaire Bonneval (87260) Profession : Retraité, demeurant ...

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dcac25a97f0381f4f91

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250362 Représentant : Me Catherine FILZI de la SCP FRENCH CORNUT GENTILLE ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61cbb275d83183a3c57

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R054 INTIMEE Madame [J] [Z] retraité [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine DUPUY

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