Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d7
17 mars 2015
17 mars 2015
La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : SARL PERE FRÈRES En la personne de son représentant légal Lieu-Dit " Loustière " 47200 GAUJAC Représentée par Me Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42c7553798000884708b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Chambre Sociale La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [U] [D] né le 08 Février 1967 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293aa2c42363790795a6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rôle sous le n° R.G. 19/00051 d'une part, ET : La SARL JMC CUISINES prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fab948616ed0f8cd4e87
2 mai 2023
2 mai 2023
sous le n° R.G. 20/00031 d'une part, ET : LA SAS HOTEL LA COURONNE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Chantal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4eb8594705dbfcc94e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : LA SARL GROUPE S21 prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 15] [Localité 3] Représentée par Me Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9e
26 octobre 2017
26 octobre 2017
APPELANT Madame Chantal X... née le 07 Avril 1949 à VERSAILLES (78000) ...
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
68eddab9c8f5ccbb77339a4d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Maître Nadia GUERRI-BERNASCONI désignée pour sa défense demande la mainlevée de la mesure d'hospitalisation sous contrainte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163121a615c943a65e04359
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Commerce de PARIS - RG n° 2008/013304 APPELANTE SAS FONCIA TRANSACTION LOCATION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Chantal
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60353ac4ed441164c52b577d
27 mai 2016
27 mai 2016
BELLAN prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 422 138 065 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be0
27 septembre 2013
27 septembre 2013
ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIAL ET EDUCATIVE EN ILLE ET VILAINE (APASE) 49 rue Alphonse Guérin CS 14443 35044 RENNES CEDEX Intimée, non comparante Mademoiselle Sonia X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163b52c1669d540ac7baa63
20 mai 2010
20 mai 2010
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Chantal
Source officielleChambre civile 1-2
670f58684ad0d5ee7d7e5e2e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 317 425 981 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Justine GARNIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67061e5bfde28ee420711370
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SITE [Localité 6] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, TIERS Mme [U] [J] demeurant [Adresse 3] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Chantal
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Bicentenaire, Les tournesols, Parle-moi de nous, Chante l'amour, Les jeunes imbéciles et Mon amour sauvage.
Source officielle