Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA04001_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Estimant que l'aménagement du lotissement des " Mouillères " ainsi que celui de sa voie de desserte, dénommée " rue Charles-Philippe de Rigaud ", lui causent divers désagréments, l'intéressé a présenté
Source officielleChambre Sociale
69b28353cdc6046d4764af75
25 avril 2025
25 avril 2025
02552 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4GH Monsieur [E] [Q] Représenté par Me Benoît SEVILLIA de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT S.A.S. [1] Représentée par Me Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8eba6
15 septembre 2011
15 septembre 2011
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 15 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00328 ORDONNANCE N 472/ 11 SARL ARTEC La Créathèque 30 rue du Carteron 49300 CHOLET Représentant : Me Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf3
17 mars 2011
17 mars 2011
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 21 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01938 ordonnance no SA ETDE RESEAUX 1 avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT Représentant : Me Charles
Source officielle1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
BS INVEST Représentée par Me Charles-Philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
6a225a87cdc6046d4737d523
4 juin 2026
4 juin 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 24 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 23/03455 Mme [Q] [A] Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au
Source officielle1ère Chambre
67ef68c46b85edc07d3454bc
3 avril 2025
3 avril 2025
MAISONS ABC (MAISONS CONCEP 2000) Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle1ère Chambre
67ef68c56b85edc07d3454be
3 avril 2025
3 avril 2025
MAISONS ABC (MAISONS CONCEP 2000) Représentée par Me Charles-Philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.
Source officielleChambre Prud'homale
65ab716536bfc00008d68bf0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RESIDENCE LE MONTHEARD C/ [V] ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 Nous, Clarisse PORTMANN, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
697859c9cdc6046d47d5aec7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Représentée par Me Clara LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : R005 INTIMÉE S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 4], dont le siège social se situe au [Adresse 7] Représentée par Me Charles
Source officielle1ère chambre sociale
69739053cdc6046d476ec47b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
S.A. [1] Représentée par Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES C/ Monsieur [Y] [S] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23444 Le VINGT DEUX JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e061
1 juin 2011
1 juin 2011
30 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00780 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe LAUNAY Me Charles
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2de523525b14ffda3e
8 avril 2025
8 avril 2025
CAPEB SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 2] ASSOCIATION LOIRE-MAINE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles PHILIP de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Ana
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c59
26 janvier 2023
26 janvier 2023
VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : M.
Source officiellePremière Présidence
67ff39b0303a1b38839f7c43
15 avril 2025
15 avril 2025
PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [V] [L] née le 02 Janvier 1990 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK
Source officielle6e chambre
65ab798136bfc00008d68fa4
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Assisté de Domitille Gosselin, greffier, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par la société PSA automobiles ([Adresse 2]), ayant pour avocat Maître Charles
Source officielle9e Chambre B
6034f911e1304d26c30bcceb
8 juillet 2016
8 juillet 2016
N°2016/ Rôle N° 14/12430 [C] [D] C/ SARL MAINTANCE TECHNIQUE OPTIMISEE (MTO) Grosse délivrée le : à : Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Charles
Source officielle17ème chambre
6162d67aa2a5768a176c5614
13 juin 2012
13 juin 2012
Jugement rendu(e) le 18 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 09/00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean GERARD Me Charles
Source officielleChambre Commerciale
6719e5185857dd64cbdaa6ec
23 octobre 2024
23 octobre 2024
et du prononcé ENTRE : La sociéte FONCIERE JYC II Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 881 643 902 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Charles-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e265
22 juin 2011
22 juin 2011
monsieur Bernard Z...a été ouverte, tutelle qui sera organisée par le conseil de famille de la manière suivante : madame Georgette Z...épouse X..., soeur de monsieur Bernard Z...est tutrice, et monsieur Charles
Source officiellePage 1 sur 1571