A, représenté par Me Chemman, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 octobre 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté

A, représenté par Me Chemman, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 novembre 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre

Cette ordonnance a été régulièrement signifiée à la société CHEMATIX le 6 octobre 2009.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier régional d'Orléans à sa demande de copie des deux « check

A, représenté par Me Chemman, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 août 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté

L'annexe 7 relative à la commune de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet qualifie d'un " grand intérêt " les espaces proches du rivage, situés en aval de Chenac et du hameau de l'Échailler pour le maintien des paysages

A..., représenté par Me Chemmam, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 février 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 octobre 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Dans son assignation, la société Double Check demande au tribunal de commerce d'enjoindre à la société Mia prod et à Mme [D] de : - Communiquer à Double Check « les identifiants et mots de passe, ainsi

DECHOIR la société CHECK UP CAFE de son droit à garantie.

Le 25 octobre 2019, la société Check It Out a mis un terme à la période d'essai de la salariée, renouvelée et suspendue plusieurs fois.

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Alyzia Orly Check est rejetée.

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Alyzia Orly Check est rejetée.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 07 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet à sa

de clôture rendue le 22 juin 2005 ; Attendu que suivant actes reçus le 7 janvier 1995 par Me Jacques CLANCHE, notaire associé à Biarritz, la BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST a consenti à la SNC LE CHEICK

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Alyzia Orly Check est rejetée.

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le paiement d'une somme de 1 500 euros à verser à Me Chemmam, conseil de M.

Mme [S] qui conteste les griefs qui lui sont reprochés soutient que la lettre de licenciement n'en comporte que deux: avoir réalisé une check-list pré-opératoire qui ne lui incombait pas, le 30 novembre

D É C I D E : Article 1er : L'intervention des sociétés Alyzia et Alyzia Roissy Check 2 est admise. Article 2 : La requête de la société Alyzia Roissy Check 1 est rejetée.

D É C I D E : Article 1er : L'intervention des sociétés Alyzia et Alyzia Roissy Check 2 est admise. Article 2 : La requête de la société Alyzia Roissy Check 1 est rejetée.

D É C I D E : Article 1er : L'intervention des sociétés Alyzia et Alyzia Roissy Check 2 est admise. Article 2 : La requête de la société Alyzia Roissy Check 1 est rejetée.