CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a7afc13bcaf505db6964be
6 juillet 2023
Adresse 5] Le Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble sis [Adresse 8] [Localité 6], pris en la personne de son syndic représenté par Mme [S] [M] demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Christiane
Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e0
8 juillet 2005
Représenté par Me Christian MASSON, du barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART En présence de : MADAME Z...
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...
6253cc0dbd3db21cbdd8efd8
19 septembre 2011
née le 23 Octobre 1965 à TROIS RIVIERE (GUADELOUPE) ... 42360 COTTANCE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
2ème chambre section A
6a045772cdc6046d4793fa3b
30 avril 2026
[Localité 2] Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : M.
6253cac1bd3db21cbdd8bf7d
3 juin 2008
No 07/05108 AFFAIRE : Christine, Mauricette, Paule X... épouse Y... C/ Christian, Marcel, Louis Y...
3e chambre civile
6a0ff5d7cdc6046d4789ea05
21 mai 2026
[W] [S] [L] Représentant : Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 02022017 INTIMES M.
6253c9ebbd3db21cbdd89948
22 janvier 2007
Madame Christine B... conteste l'existence de biens propres à Monsieur Christian X... non récupérés par lui.
6253cccebd3db21cbdd91511
6 mai 2014
Christian X...et Mme Laurence Y...ont confié à la société De Sousa l'exécution du lot " terrassement-gros oeuvre et VRD " de la construction de leur maison d'habitation à Chasteaux.
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
Christian X..., les consorts X....
6253ccc2bd3db21cbdd91305
24 mars 2014
RG N : 13/ 00204 AFFAIRE : Mme Marie-Christine X... C/ M. Christian Y...
6253c9d5bd3db21cbdd8953e
6 septembre 2007
ATELIER D'EBENISTERIE MASSON et Maître Christian E..., en sa qualité de liquidateur de la S.A.
6253cd1abd3db21cbdd92441
21 mai 2015
Christian Y...
6253cd22bd3db21cbdd925b0
29 juin 2015
Madame Christiane Y... veuve A...
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
C/ Mme Christiane Marie Geneviève X..., M. Hubert X...
Chambre 1-4
680b1da42c124f4fd8d6725e
24 avril 2025
située [Adresse 3] à [Localité 4], la maîtrise d''uvre étant confiée à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI ET BRUNO MAURIN (CBBM ARCHITECTURE).
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
Elle démontre à l'aide de nombreux extraits d'ouvrages parmi lesquels 'LES SIGNES DE RECONNAISSANCE DE LA MAISON CHRISTIAN DIOR', Christian DIOR...Homme du siècle', 'DIOR : 60 années Hautes en Couleurs
6253c999bd3db21cbdd88c34
30 janvier 2007
RIGAULT, avouésassistée de Me Christine GRELET BERENGUER, avocatMonsieur Jérôme LARCHEDemeurant 77 rue du Couvent34725 SAINT ANDRE DE SANGONISreprésenté par la SCP A.L. PATUREAU & P.
6253cc87bd3db21cbdd90670
10 mai 2013
(maçonnerie, gros-oeuvre) Il ressort des deux expertises que certains des travaux de maçonnerie, gros-oeuvre réalisés par M. Z... sont affectés de désordres.
6253cd69bd3db21cbdd93443
B Christian X... C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE GROUPAMA SUD Jérôme Y...
Page 1 sur 288