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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f36
26 avril 2023
26 avril 2023
MARTIN CHEVALLIER de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6a1922a2cdc6046d475339bd
28 mai 2026
28 mai 2026
d'instruire l'affaire en application des articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : Madame [M] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Christophe
Source officielleChambre sociale
68e9e482154299c7318fb326
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHAUSSEA [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe MARTIN CHEVALLIER de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Vu la procédure en
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab782236bfc00008d68ef6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ESTEVE confirmation partielle Grosse délivrée le 19 01 2024 à Me Christophe MARTIN CHEVALLIER Me Arnaud CLARAC REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6901ad9d748a422ad9535412
28 octobre 2025
28 octobre 2025
la Cour : Jugement du 30 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'AUXERRE - RG n° 21/00050 APPELANTE Madame [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Constatant des ratés à haut régime (8000 tours), il a confié son véhicule à Christophe DE X... qui préconisait un abaissement de la puissance du moteur de 264 à 200 chevaux et un remplacement du boîtier
Source officielle3e chambre
61625c8bd64a6b1f5148766f
12 juin 2014
12 juin 2014
la gauche à la suite d'un second coup de cravache donné à gauche, en sorte qu'un postérieur de Lothaire a accroché un antérieur du cheval Midsou monté par [O] [Y], entraînant la chute du cheval et de
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Jean-pierre MARTIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158, substitué sur l'audience par Me Julie
Source officielle2ème Chambre
62760cd2593736057d78aab3
6 mai 2022
6 mai 2022
Il est constant en l'espèce que le cheval litigieux avait une valeur de 3 300 euros, ainsi qu'il ressort de la facture du 16 septembre 2016 du Centre [5] produite par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91488
17 avril 2014
17 avril 2014
Christophe, Madame Y...
Source officielle13e chambre
5fde10d80d97d3af151dab30
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Me Christophe Y... Me Martine Z...
Source officielle3e chambre
603532637c8dc65cb1dd45de
2 juin 2016
2 juin 2016
Jugement rendu le 07 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/02345 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00082_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A Duc, au préfet de la Charente-Maritime et à la commune de Chaillevette.
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
[T] avait préparé le cheval monté par Mme [R] ainsi que posé le bandage et que celui-ci n'étant pas sécurisé par un ruban adhésif, il s'était déroulé en plein entraînement, causant la chute du cheval et
Source officielleChambre Premier Président
626a2f8771469e057d789b97
27 avril 2022
27 avril 2022
Blainville Crevon 76116 SERVAVILLE SALMONVILLE représentée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : Monsieur [P] [S] La Boissière, 407 route de Neufchâtel 76680 ST MARTIN
Source officielle1ère ch. civile
62736b01a58162057dac68f5
4 mai 2022
4 mai 2022
04 MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00103 Ordonnance de référé du tribunal judiciaire de Rouen du 18 mai 2021 APPELANTE : Sas CHOICE HOTELS FRANCE RCS d'Evry 492 992 805 2 rue Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
Michaël Christophe X..., né le 10 octobre 1996 à Gassin, M.
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 27 Novembre 2001 SARL BOUCHERIE DE LA GAREc/S.A
6253c8aabd3db21cbdd85e81
27 novembre 2001
27 novembre 2001
MEYSSAC VIANDES LIMOGES, le 27 Novembre 2001 François BRAUD, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, Chevalier de la Légion d'Honneur, assisté de Marie-Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7f
17 avril 2024
17 avril 2024
MAGASINS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédéric CANTON de la Scp EMO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me COHEN-TRUMER, avocat au barreau de Paris, substitué par Me MARTIN-MENARD
Source officielle1re chambre 1re section
5fca62fe847fc54b181eb47d
3 novembre 2020
3 novembre 2020
représentées par Me Christophe DEBRAY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 17530 Me Elzéar DE SABRAN-PONTEVÈS, avocat plaidant - barreau de PARIS, vestiaire :
Source officiellePage 1 sur 2