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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_20VE01068_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Par des mémoires enregistrés les 26 juillet et 28 décembre 2020, les 26 mai, 11 juin et 31 août 2021 et le 4 avril 2022, la société Cipla EU Limited aux droits de laquelle interviennent la société Cipla
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02318_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Par des mémoires enregistrés les 26 juillet et 28 décembre 2020, les 26 mai, 11 juin et 31 août 2021 et le 4 avril 2022, la société Cipla EU Limited aux droits de laquelle interviennent la société Cipla
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b5502b828318c4e59c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société Cipa n'était ni présente ni représentée en première instance.
Source officielle4eme Chambre Section 2
68f1cd802f77035fb0bf7ed0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[E] [U] et la société Cimpa de leurs demandes. - dit que chaque partie conserve la charge de ses propres dépens. M.
Source officielle4e Chambre A
6031f41a6c33492cb23130e5
31 mai 2018
31 mai 2018
SARL CIPA AGENCE ETOILE Grosse délivrée le : à : Me Pierre Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f3cbc2a5bdff97030094
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société CIPA fait sienne ces moyens. M.
Source officielleChambre 1-1
64f8163e0a9accd9695a4211
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[D] [M] et Mme [O] [N] ont fait citer la SARL Cipa, devant le tribunal de grande instance de Marseille.
Source officielleChambre 2-4
66fce3ba8d6ea26f688da53f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[O] [X] Représentant : Me Jérôme THIOLLIER de la SCP PORTE & THIOLLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [U] Représentant : Me Christel CILIA-AGROFF de la SELARL CILIA-AGROFF, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d0fc25a97f0381f4b91
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Par exploit du 12 juillet 2010, elle a fait assigner le syndicat et le syndic société CIPA à titre personnel pour obtenir à titre principal l'annulation de l'assemblée générale des copropriétaires du 9
Source officielleCh. Sociale - Section A
68ef2db68a85971c3ac1ffe0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le CIPPA a pour objet de structurer, développer et organiser le tourisme sportif à [Localité 3] et notamment l'accueil de stages sportifs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f99413328fa00087a26ae
10 janvier 2024
10 janvier 2024
* * * * * * * * * FAITS & PROCÉDURE La SARL Compagnie Immobilière Perrissel et Associés Agence Etoile, (société CIPA Agence Etoile), est l'ancien syndic de l'immeuble situé [Adresse 5], soumis
Source officielleChambre 2-4
66f2566b9d8a6b45fac47b49
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [M] [Adresse 3] Représentant : Me Jérôme THIOLLIER de la SCP PORTE & THIOLLIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [C] [Adresse 1] Représentant : Me Christel CILIA-AGROFF de la
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f13
29 février 2000
29 février 2000
"Les meilleures éditions" de pratiques mises en oeuvre par le Comité intersyndical du livre parisien (CILP) et les syndicats qui le composent, qui ont consisté à organiser des actions concertées ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec45
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Il a été affecté au Centre d'initiation aux sports de plein air (CISPA).
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e888
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Patrice X... a été embauché par l'Etablissement public local Cholet Sports et Loisirs en qualité de moniteur sportif au Centre d'initiation aux sports de plein air (CISPA).
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24b
20 juin 2008
20 juin 2008
COMPAGNIE IMMOBILIÈRE PERISSEL ET ASSOCIÉS - CIPA -, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 166 rue Jean Mermoz 13008 MARSEILLE prise en la personne de son établissement
Source officielleChambre 4-5
6711fa937603bf88a188448f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
APPELANT Monsieur [C] [W], demeurant [Adresse 2], non comparant représenté par Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Christel CILIA-AGROFF de la SELARL CILIA-AGROFF
Source officielleChambre 1-7
626b80ebd1fb03057d9a4ee8
28 avril 2022
28 avril 2022
Rôle N° RG 21/14821 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIBT [Y] [L] C/ [O] [M] [V] [S] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent PARIS SELARL CILIA-AGROFF
Source officielleChambre 3-4
66878c9a05d6f7f678d48e7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
INFO BURO Copie exécutoire délivrée le : à : Me François COUTELIER Me Christel CILIA-AGROFF Me Mathieu PERRYMOND Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre
Source officielle9e Chambre B
61638736947dd77ae6de0249
9 février 2011
9 février 2011
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [V] [M] a été embauchée par la SARL COMPAGNIE IMMOBILIERE PERRISSEL ET ASSOCIES, dite CIPA, selon contrat de travail à durée indéterminée compter du
Source officiellePage 1 sur 6