Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
64bb73280d42fcd969e7ce51
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Rôle N° RG 22/02947 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6EZ [W] [R] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clément DIAZ - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e8d
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[F] [R] à restituer à La Société de Location la somme de 2 194.04 euros saisie par la SCP Stéphanie Landreau - Yves Mas - Stéphanie Clément-Lamy, outre les frais de saisie soit 132,50 euros ; * Débouter
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095a
9 août 2013
9 août 2013
Stéphane Serge Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00160_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
: Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Stéphane X...
Source officielleChambre Commerciale
6270c61c2354d9057d9e92d5
28 avril 2022
28 avril 2022
----------------------------------------APPELANTE Organisme URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Clemence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6788a21eb815c30a4df70a9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de décision : B N° RG 25/00237 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTZH Décision déférée : ordonnance rendue le 14 janvier 2025, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
Stéphane Z... et Mme Karine C..., ès qualités d'administrateurs légaux, Lilian et Romane D..., mineurs représentés par leurs parents, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
La SCP Alexis S...- Jean-Philippe T... & Stéphane U... est donc condamnée au paiement des dommages-intérêts suivants : . M. Clément X... : 9 174 € + 4 712, 26 € = 13 886, 26 €, . M.
Source officielleChambre 4-8b
686ca82d202006593453d488
4 juillet 2025
4 juillet 2025
04 JUILLET 2025 N°2025/315 Rôle N° RG 23/14390 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF3V [M] [O] épouse [C] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le 04 juillet 2025: à : Me Stephen
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a2997685774
4 avril 2025
4 avril 2025
[F] [C] - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle social du TJ de [Localité 5] en date du 22 Décembre 2023, enregistré au répertoire
Source officielleChambre 4-8b
687b2a28e24ceec1d00d9038
18 juillet 2025
18 juillet 2025
ARRÊT AU FOND DU 18 JUILLET 2025 N°2025/347 Rôle N° RG 25/04106 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOUJN [5] C/ [E] [X] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d494
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U] [W] Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 10 Octobre 2023,enregistré au répertoire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00968_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant géorgien né le 27 septembre 2000, a sollicité l'asile en France le 26 mars 2019.
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b4e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BLHSW [H] [B] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me David ANTOINE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
savait sur Franck et Stéphanie E....
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Mme X... a fait délivrer à ce titre des assignations le 23 août 2011 à l'encontre de Mme Sylvia Y... et Mme Stéphanie Isabelle Y....
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01741_20260205
5 février 2026
5 février 2026
maire d’Alfortville s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 17 novembre 2022 en vue de l’implantation d’une station relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment sis 16 quai Jean-Baptiste Clément
Source officielleChambre 1-4
6780be27780de3a214879ed0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U], ES-QUALITE DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE KPMG IRLANDE représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat postulant au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdfe2b128a2997685768
4 avril 2025
4 avril 2025
Rôle N° RG 24/04417 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM24G [E] [V] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - Madame [E] [V] - Me Stéphane
Source officiellePage 1 sur 18