AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab630d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Cette déclaration comporte l'énonciation suivante : « La salariée déclare : Je me suis réveillée avec une sensation de frissons et courbatures, de mal de gorge et de brûlure au niveau du thorax associée
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f979383a880008fd09de
11 janvier 2024
11 janvier 2024
du 10 janvier 2020, qu'aucun témoin n'est mentionné sur la déclaration d'accident du travail, que l'employeur a émis des réserves car le salarié avait déclaré à son arrivé à un collègue avoir des courbatures
Source officielle1ère chambre sociale
651fa51fc601f083189915cb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[V] n'était « physiquement pas en état de reprendre son poste au rayon fruits et légumes, ayant évoqué des courbatures ainsi que de la fièvre ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Selon lui, ce travail lui avait provoqué des courbatures dans les deux pieds et une tendinite au tendon d'Achille.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
21 / 80574 APPELANTS Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Bénédicte COURBATERE
Source officielleChambre 4 SB
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24 avril 2025
24 avril 2025
Par ailleurs, l'intimé indique que, lors d'une consultation du 27 octobre 2017, le docteur [M]-[U] a constaté des douleurs diffuses des quatre membres à type de brûlures associées à des courbatures, des
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fdb787c4000862f6c7
26 avril 2024
26 avril 2024
Cette attestation est confirmée par sa belle-mère qui indique que sa belle-fille était très malade et qu'elle toussait beaucoup avait de grosses courbatures et de la fièvre.
Source officielleChambre Sociale
643106e828558704f52e6c15
7 avril 2023
7 avril 2023
Il indique avoir ressenti alors un choc psychologique brutal ayant entraîné une anxiété, une angoisse généralisée, des courbatures et des insomnies l'ayant conduit à se rendre le jour même chez son médecin
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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13 avril 2012
13 avril 2012
siège social situé [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER (Me Mireille GARNIER), avocat au barreau de PARIS, toque J 136 assistée de Me Françoise POUGET-COURBIERES
Source officielleCour d'Appel
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7 septembre 2006
7 septembre 2006
représentée par son mandataire ad hoc, Monsieur Y... 84 rue du Championnat du Monde Cycliste 14370 MERY CORBON représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me Bénédicte COURBATERE
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00904_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
des symptômes à type de douleurs diffuses deux semaines après l'injection pour lesquels elle a consulté son médecin traitant, puis a revu un second médecin le 18 décembre 2015 pour des céphalées et courbatures
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87827
30 mars 2005
30 mars 2005
Ce traitement a notamment occasionné un syndrome pseudo-grippal (fièvre, courbatures, arthralgies) et initié une forte fatigue ainsi que des problèmes, toutefois mineurs, d'allergie (épisodes d'urticaire
Source officielleChambre sociale 4-1
660f9521a40f8b0008cb7ab5
4 avril 2024
4 avril 2024
représentant légal, [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Patrick TERRILLON, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1609 substitué à l'audience par Me Françoise POUGET-COURBIERES
Source officielle1re chambre sociale
627ca8124781dc057dee7a62
11 mai 2022
11 mai 2022
Choqué par ce qu'il venait de subir, Monsieur [V] est parti en pleurs avant la fin de sa journée de travail et n'est pas venu le lendemain travailler, se plaignant de courbatures douloureuses du fait de
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1002a12a235bae6c20
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le 19 juin 2014, Mme [F] a été victime d'un accident de trajet, le certificat médical initial faisant état de cervicalgies avec courbatures par choc arrière.
Source officielle15e chambre
635b7226b201587f74be047f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme [T] justifie : - avoir adressé à [I] [N] le vendredi 25 mai 2018 à 22h23 un message lui indiquant qu'elle est à bout de force, qu'elle a mal à la gorge et des courbatures, limite grippe, qu'elle va
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e542
20 octobre 2010
20 octobre 2010
(CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) INTIMES : Monsieur Johannes Y... ... 12260 SALLES COURBATIES
Source officielle4ème Chambre Section 3
686f4a0d1cd28a275e6bd921
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle se plaint de courbatures dans tout le corps'. Le certificat médical initial du 15 juillet 2018 mentionne un épisode fébrile sur paludisme faciparum.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur D... a confirmé que Monsieur Y... s'était plaint de souffrir de multiples courbatures.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0c6cdc6046d471b1196
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le jour des faits mentionne : « courbature trapèze ». L'assuré a été déclaré consolidé avec séquelles indemnisables au 31 mai 2016 par le médecin conseil.
Source officiellePage 1 sur 2