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952 résultats pour « Delcros »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd94dcfb44c3d3626466a05

Appel

27 février 2020

27 février 2020

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 05 novembre 2019 **** EXPOSÉ DU LITIGE La société Transports Delcroix de Douai (Transports Delcroix), s'est vu confier par la société Distridyn, la prise en charge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7bae

Appel

27 février 2020

27 février 2020

[G] [X] indique avoir acheté à la société LCAD un bureau d'époque Art Déco attribué à JM Frank, décorateur connu dans le [Localité 11] des années 30.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd95a2ee4110c4451a8c274

Appel

19 février 2020

19 février 2020

De plus, son architecture, sa décoration et ses aménagements extérieurs ont été particulièrement soignés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163f659c5e1c13d83dae370

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

code de procédure civile , -condamné la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre aux dépens; Vu l'appel formé par la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre et associés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10f

Appel

28 août 2008

28 août 2008

ETUDE GÉNÉALOGIQUE AUBRUN-DELCROS-DELABRE agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social 4 avenue du Coq 75009 PARIS représentée par Me Hervé RAHON

Source officielle
CA

TARIFICATION

65b9f2c08452800008b2b470

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

[F] [D] (MP du 03/06/2021) Représentée par Me Gallig DELCROS de l'AARPI GZ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d6c7cdc6046d477b6f53

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 17 Décembre 2024 N° RG : 18/00188 DESISTEMENT Copie certifiée conforme à : S.A.S. [7] [Localité 6] [4] Copie exécutoire à : Me Gallig DELCROS

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334c754e6f046d26ca454

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2023 - RG n° 21/00170 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 APPELANTE : S.A.S.U. [4] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Gallig DELCROS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6528def8aaebb88318fda3a0

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

TRANSPORTS DELCROIX DE [Localité 9] S.A.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01770_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Si le GAEC Dulot-Delcroix et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd5

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

Par lettre du 7 novembre 2011, la société Delcroix TP a contesté la créance de la société SPAC.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a24

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

S.E.L.A.R.L. [12], és qualité d' administrateurs judiciaires de la société [14] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Anne LAMBERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Gallig DELCROS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970e7dfcdc6046d471f9049

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[S] [I] directeur de la publication aux moments de la parution des articles poursuivis Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b348

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

La confirmation de la commande de transport donnée par les TRANSPORTS DELCROIX étant du 19 juillet 2001, le délai de prescription expirait le 20 octobre 2002 à minuit.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68919247cc6ad3ccb24aede1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/545 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/04225 - N° Portalis DBVW-V-B7I-[Localité 4] APPELANTE S.A.S. [3] Représentée par Me Gallig DELCROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e8

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

La confirmation de la commande de transport donnée par les TRANSPORTS DELCROIX étant du 19 juillet 2001, le délai de prescription expirait le 20 octobre 2002 à minuit.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

5fdb08feec687b9d4f4a0720

Appel

19 avril 2019

19 avril 2019

L... présente des troubles du comportement avec agressivité, qu'il se dit persécuté par sa mère qu'il accuse d'avoir caché ou perdu ses médicaments, que le délire de persécution concerne également un voisin

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a84fcdc6046d473756b3

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

la Sarl Décor Isolation de ses plus amples demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f4c

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Ayant pour avocat Maître DELCROIX, du barreau de PARIS, ET : Monsieur le Procureur Général, ---ooOoo--- Maître Eric DELCROIX ayant le 14 mars 2002 présenté une requête en nullité de pièces de la procédure

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653b587d502b828318c4e1ef

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Portalis DBVB-V-B7G-BKIQD Etablissement Public COMPTABLE PUBLIC DE LA TRESORERIE CONTROLE AUTOMAT ISE C/ [H] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DELCROIX

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

DELCROS-PARTICIPATIONS

SIREN 349630483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Modification survenue sur l'administration.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

DELCROS ASSOCIES

SIREN 835156035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

15/09/2026

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Dépôts des comptes

DELCROS ASSOCIES

SIREN 835156035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

31/08/2026

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Dépôts des comptes

MAISON DELCROS

SIREN 848120424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

07/08/2026

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Dépôts des comptes

DELCROS ENERGIE

SIREN 980567861GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

07/08/2026

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