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284 résultats pour « Desbcis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

5fd9cdc2369f7b0737e1995d

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[O] des débris ont été projetés sur le véhicule de M. [W], contact signifiant nécessairement l'implication du véhicule de ce dernier ; Attendu qu'en l'absence de M.

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

69f447fccdc6046d472ee91a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 6] Représentée par Me Hélène CAMIER substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Alexandre THINON substituant Me Emeric DESNOIX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161077

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

75015 Paris ; 6) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire ayant conduit à l'édification du bâtiment situé 10 rue Desaix 75015 Paris ; 7) l'ensemble des avis visés par l'arrêté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851c6

Appel

1 juillet 1999

1 juillet 1999

X... demeurant xxxxxxxxxxxxx 53170 LA BAZOUGE DE CHEMERE Régulièrement convoqué par notification de l'arrêt avant dire droit 99/1 Comparant, assisté de Maître COCHARD, de LAVAL, substituant Maître DESBCIS

Source officielle
CA

2 e chambre civile

671b35672edfb0b58c05ebbf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

2021, - condamné la SCI Desbois à verser à la SAS ATS Ambulance Taxi la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Desbois aux entiers dépens comprenant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61635de6683f470e3416dc3d

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

GARAGE PIERRE DESBOIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafab9cdc6046d4756ee2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] s'est blessé à l'oeil du fait de la projection d'un débris de bois en utilisant une scie électrique sur table.

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf6bbeee0f8318b9761f

Appel

30 août 2023

30 août 2023

DESBALS [Adresse 3] [Localité 1] Sans avocat constitué INTIMÉ M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02455_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

D..., en présence de l’OPH Néotoa, de la société anonyme Abeille IARD & Santé, de la société Desbois Dépannages, représentée par son liquidateur M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca42

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

GARAGE PIERRE DESBOIS (société DESBOIS) était, dans le dernier état des relations, titulaire d'un contrat depuis le 11 décembre 1996, avec la sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e69a5cdc6046d47cb2d30

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

Spontanément, il exprime le désir de partir vers l'italie qu'il es papa d'une petite fille de 21 mois et marié. je demande l'infirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d445

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

SARL C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Patrick X... ... 53000 LAVAL représenté par Maître DESBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d44c

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Eric X... ... 53240 ANDOUILLE représenté par la Maître DESBOIS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63a3826f3a04f521679d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Emeric DESNOIX

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921b9

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Alain ... 83550 VIDAUBAN non comparant-représenté par Maître LANGLOIS, avocat substituant Maître BOULIOU, avocat de la SCP DESBOIS-BOULIOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL-No du dossier 100274

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df25aaebb88318fda4a4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

18/01533 saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le numéro 20/03006 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Camille DESBOUIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01148_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, et un mémoire ampliatif, enregistré le 27 mai 2022, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP Bauer-Violas Feschotte-Desbois

Source officielle
CA

Référés

64af98dd049d5c05db17312c

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Dans un premier temps, M. et Mme [J] ont été assistés par Me Desbouis.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69cf6a2acdc6046d47f4a37a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

BPCE ASSURANCES IARD C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeric DESNOIX Me Alain DE ANGELIS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 Janvier 2026

Source officielle
CA

Référés

635b71cfb201587f74be0242

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

prise en la personne de Maître [L] [E], en qualité de mandataire liquidateur de la société CARTONNAGES DU CAMBRESIS dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Camille DESBOUIS

Source officielle