CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

217 résultats pour « Didier JOSEPH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e571

Appel

2 août 2011

2 août 2011

dont le siège social est 274-276 avenue Napoléon Bonaparte BP 301 92506 RUEL-MALMAISON ayant élu domicile en l'étude de Me Vincent X...huissier de justice ... 20100 SARTENE assistée de Me Didier

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Marie-Odile SOMMELLA-ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Eric Xc/La S

6253c9e6bd3db21cbdd89859

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

LOUMAT SERVICES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 111, Rue Pierre Latécoère - 16100 CHATEAUBERNARD, Représentée par Maître Didier JOSEPH loco

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163ca2c76640886b9a72686

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

personne de Monsieur le Président du Conseil Général ayant son siège Hôtel du département [Adresse 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a33

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représenté par Me Blanche DE GRANVILLIERS LIPSKIND, avocat au barreau de PARIS, toque : C0017 Assisté sur l'audience par Me Didier JOSEPH de la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6179fcf772f92f72f7b1ddab

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

Française dirigeant de sociétés demeurant : [Adresse 4] représentés par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistés de Maître Jérome SUTOUR et Maître Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae6

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Didier X... M. Joseph X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b5cc9763289b725156

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier BESSADI Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Novembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e86b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Didier André Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a5

Appel

28 juillet 2008

28 juillet 2008

C --------------------- RG N : 08 / 01255 --------------------- Guy Joseph X... C / Joséphine Y... épouse Z... Jean A... Sophie B... épouse A... S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd45

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

assignée à personne n'ayant pas constitué avoué Monsieur Joseph Y... né le 08 Novembre 1940 à CAZERES (31220) ...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

RADI SERVICES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Didier X... Mme Marie Josèphe Y...épouse X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Joseph X... Z...appelant ... 03490 DIOU Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BERNARDET PIRELLO (avocats au barreau de MOULINS) M. Didier X...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c1050bbf9fd47c90a13588

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DIDIER BECCHETTI ARCHITECTE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Gérard SOURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b7b

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

pèsent sur la productivité de SJL " Saint Joseph-Saint Luc.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00898_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Les communes de Saint-Joseph et du Lamentin, qui faisaient partie de la CACEM, se sont en conséquence retirées à cette date du SICSM.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdc5e862fcb278259c0866c

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Didier et Alain X... et Mme L...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162efb48fe037d2cb4a0517

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

-la Société DIDIER ETANCHEITE titulaire du lot étanchéité assurée auprès de la CAMBTP -le Bureau APAVE titulaire d'une mission de contrôle technique.

Source officielle