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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL20752_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Aux termes de l'article 3 " division du territoire en zones " du règlement du plan local d'urbanisme de Donneville : " 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c8502b828318c4e639
26 octobre 2023
26 octobre 2023
De ce fait, il a été impossible de contacter la société Doceris Formation, pour laquelle il n'existe d'ailleurs aucune publicité ni aucun site internet.
Source officielleProtection sociale
5fd9c862507391bfeaaefa7e
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Si le rapport de contrôle relève cinq non conformités, celles-ci sont sans aucun lien avec l'accident puisque quatre sont administratives et que la dernière concerne la douille et non le porte-douille
Source officielleChambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
Dans la chambre centrale, les points lumineux ne comportent que les douilles.
Source officielle4ème Chambre
686f4c90d3976f57d00d311a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S [Adresse 1] Représentée par Me Dorothée DUPORTAIL de la SELARL KERDONIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0003CJT Représentée par Me Frédéric DOCEUL
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 mai 2024, la société Galliot-Vannier, représentée par Me Doceul, avocat, demande à la cour de rejeter les conclusions indemnitaires du département de l'Essonne au titre
Source officielle4ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3112
9 juillet 2025
9 juillet 2025
des Syndicat du LLOYD'S 29-87 BRIT Représentée par Me Dorothée DUPORTAIL de la SELARL KERDONIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0007YTA Représentée par Me Frédéric DOCEUL
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb624cece1704f57475b2
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMANDERESSE A L'INCIDENT Société assurance Lloyd's of London [Adresse 17] [Localité 14] Représentée par Me Bruno Pietrzak, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué, assisté de Me Frédéric Doceul
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d60788aac83189ea16d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
IARD ès qualités d'assureur RC de la Société FARC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Frédéric DOCEUL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Réflecteurs de lumière, douilles de lampes. Abat-jour pour lampes d'éclairage. Tables (meubles) à base de verre. Meubles et objets meublants à base de verre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5d
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Quoiqu'il en soit, si la fiche d'intervention de VEOLIA du 7/ 11/ 2011 mentionne " changer RA fuite après CPT douille de purge " (soit changer robinet d'arrêt fuite après compteur douille de purge), intervention
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Martine DUPUIS Me Frédéric DOCEUL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
suivants 'Abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, diffuseurs (éclairage), filaments de lampes électriques, fontaines, lampes à gaz , lampes à huile, lampes de poche, douilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93191
20 avril 2016
20 avril 2016
été décrits par les témoins comme étant au nombre de deux ou trois agresseurs encagoulés et armés ; que sur les lieux ont été retrouvés trois étuis de cartouches de chevrotines de calibre 12, 2 ; 27 douilles
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8603029105dbedc286
7 juillet 2023
7 juillet 2023
BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631c5448f63659ca90a5eb
4 janvier 2012
4 janvier 2012
de sertissage de manière à assurer une isolation galvanique entre la couche métallique du tube multicouche et le rebord d'appui de la souche, et au moins un segment situé à l'extérieur de la douille de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379ebd1bc2605de4b4899
26 janvier 2023
26 janvier 2023
pose d'une nouvelle isolation, avec création d'un plancher technique bois, - remplacement d'une noue par une nouvelle noue en zinc sur le versant avant de la toiture, - installations de tuiles à douille
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86705
15 janvier 2003
15 janvier 2003
a opposé une forte résistance que je n'ai pû maintenir; elle est subitement repartie vers la sortie où elle a chargé Mr X... qui se trouvait près du camion, à l'entrée de la grange; l'animal était docile
Source officielleAvis
CADA:20181834
13 septembre 2018
13 septembre 2018
° 365 et 168 sur l'aéronef immatriculé FZBPX ; 4) le BO ouvert le 12 février 2009 : échange des pales n° 365 et 168 sur l'aéronef immatriculé FZBPX ; 5) le BO ouvert le 25 juin 2009 : échange d'une douille
Source officielle2ème chambre section C
66ff85c0a4ff9ec259c097ca
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de chantier par des douilles permanentes - mise en sécurité du système électrique par l'apposition d'un disjoncteur différentiel 30m2 - réparation du WC car présence d'une fuite
Source officiellePage 1 sur 10