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196 résultats pour « Dortu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adef

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

SCP LE DORTZ ET BODELET Mme Maryvonne Y... épouse X... S.A.R.L.

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/09/2025

Voir →

Créations

DORTU, Guillaume, Louis, Lucien

SIREN 852957224Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/03/2025

Voir →

Créations

DORTU, Alois, Lucien, Célestin

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/07/2024

Voir →

CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, sous le numéro 980 989 321, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Adresse 7] (34070) prise en la personne de Maître [F] [P], ès qualités de Mandataire judiciaire de la société SCI CHAT QUI DORT

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733dacdc6046d4799f639

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il dort, écoute de la musique, il joue sur la Switch. Il a reçu la visite de son beau-père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87196

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M. Joseph D... M. DUPONT Expertise RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM E...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fc1d50cdc6046d47e046c8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il explique qu'il ne dort jamais la journée, il est assis, il regarde la télé, il discute avec les autres patients. Les médecins trouvent qu'il va mieux.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d9d6aacdc6046d47d89d8e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle dort bien. Elle a 3 enfants, dont un fils de 3 ans et deux jumelles de 4 mois. Les petites sont chez sa mère et le grand chez son compagnon, avec lequel elle vit au [Localité 3].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a17cd5ecdc6046d47304cff

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle dort bien. Elle prend parfois du Temesta contre l'anxiété.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01481_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

SARL) Terralia Normandie a sollicité le permis de construire un bâtiment d'habitation collective comportant 21 logements en R + 2 + combles aménagés sur un terrain situé entre le 7 et le 9 de la rue Dorus

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6717407b6a24f8a713323c91

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

: 500 067 616 [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Jasmine LE DORTZ

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e0fc925cfde126683794

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

LE DORTZ & BODELET prise en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur [M] [O].

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6618cf037935f50008be41b1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[A] [R] a exercé l'activité d'artisan doreur ornemaniste, sous le statut d'entrepreneur individuel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

660b9fbcf83f5d0008a2f068

Appel

1 avril 2024

1 avril 2024

repris lors de la présente audience,sans qu'il soit nécessaire d'apporter quelque observation ; y ajoutant sur le 1er moyen tiré d'un avis tardif au procureur de la mesure de garde à vue, outre ce qu'a dort

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e4becdc6046d47f6d450

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

de la mise en état N° RG 24/03073 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MMC7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
CA

RETENTIONS

688c4eca29d40d57a3e552c7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

produit pas de document de nature à établir le caractère réel et sérieux de la domiciliation dont il fait état, qu'il indique en tout état de cause lui-même, dans son audition du 9 octobre 2024, qu'il 'ne dort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Maître LUCAS indique que dans cette affaire, Monsieur Y... fait preuve de beaucoup d'altruisme et de dévouement car depuis 2008, il dort tous les soirs chez Mademoiselle X... pour la protéger, il s'occupe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856ba

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Sophie, SCP LE DORTZ-BODELET, ES-QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA S.A. FAIRWAY, ZAGAR B... épouse X... EN LA J... Reçoit les appels.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368c58c0355000835f523

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

et ça souvent de minuit jusqu'à 6h du matin' ; - Mme [B] [Y] atteste le 10 avril 2020 : 'elle nous dérange toute la nuit, on arrive pas à dormir, surtout la personne qui habite à côté d'elle, il ne dort

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04585_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

B dort dans des combles non aménagés et dont l'accès est dangereux, ces combles, dont il indique lui-même qu'ils relèvent des parties communes de l'immeuble, sont extérieurs au logement considéré, et insusceptibles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fdd

Appel

6 février 2015

6 février 2015

En revanche, il exprime sa satisfaction quant à son hospitalisation au sein de l'unité pour malades difficiles car il y dort bien, ce qui n'était pas le cas lorsqu'il était hospitalisé à Saint-Étienne.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

643106fd28558704f52e6ca6

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

6h41 le 16 mars 2023, a été dressé dans le respect des dispositions légales étant souligné que l'observation de l'état d'un malade pendant la journée s'avère plus efficient que pendant la nuit quand il dort

Source officielle